Contrôle sur site des opérations d"efficacité énergétique. (Франция - Тендер #66286888)

976 - MAMOUDZOU Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 02/09/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Avis n°AO-2534-2089 Electricité de Mayotte Contrôle sur site des opérations d"efficacité énergétique. 976 - MAMOUDZOU Limite de réponse : 02/09/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :976
Annonce n° 25-91905


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EDM Électricité de Mayotte
Activité de l"entité adjudicatrice : Activités liées à l"électricité

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Contrôle sur site des opérations d"efficacité énergétique
Description : Le présent marché porte sur la réalisation de contrôles sur le lieu des opérations d"installations effectuées par des partenaires HODARI d"EDM ou d"autres acteurs ayant contractualisé avec EDM dans le cadre de la délibération petite MDE et du comité MDE, et/ou plus largement dans le cadre du dispositif des Certificats d"Economies d"Energie. Les contrôles seront réalisés sur des installations effectuées par des partenaires HODARI d"EDM ou d"autres acteurs ayant contractualisé avec EDM dans le cadre de la délibération petite MDE et du comité MDE, et/ou plus largement dans le cadre du dispositif des Certificats d"Economies d"Energie. Ce marché est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu avec 3 opérateurs économiques pour chaque lot, sous réserve d"un nombre suffisant de candidats, sans engagement d"un montant minimum et avec un montant maximum de 2 502 600 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Identifiant de la procédure : 707cc0b9-74d3-4337-a765-bb962d8b17bb
Identifiant interne : CONTROLE CEE
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Z.I. Kaweni
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,502,600 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le périmètre des prestations pourra évoluer suivant la mise à jour du cadre de compensation territorial pour le lot n°1 et des projets mis en place sur le territoire pour le lot n°2
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de masse/BtoB
Description : Le lot n°1 peut être décomposé en 2 ensembles notamment la performance du bâti (isolation de combles et toitures, de murs, de toitures terrasses, protection solaire de toiture) et les équipements performants (chauffe-eau solaire, climatiseur, brasseur d"air)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Z.I. Kaweni
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée initiale d"un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement par période d"un (1) an, sans excéder une durée globale de quatre (4) ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,979,700 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : La durée initiale du marché est d"un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement par période d"un (1) an, sans excéder une durée globale de quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Description de la démarche qualité de l"entreprise
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d"assurance couvrant les risques liés à l"exécution de la mission
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Note détaillant votre capacité à mobiliser le personnel nécessaire pour la durée globale du marché en tenant compte du contexte insulaire du territoire de Mayotte
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen spécifique
Description : Chiffre d"affaires réalisé au cours des 3 dernières années (2022, 2023, 2024)
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des références professionnelles : prestations similaires telles que des contrôles ou audits énergétiques réalisées au cours des trois (3) dernières années en rapport avec l"objet du marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693294
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693294
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Il n"est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre du présent marché
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : NC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Les candidats peuvent se constituer en groupement solidaire ou conjoint
Montage financier : Les prestations sont rémunérées par les fonds propres de l"entreprise. Les paiements sont effectués par virement bancaire suivant les modalités prévues dans les documents contractuels
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal à l"adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDM - Électricité de la Mayotte
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bouquets de travaux/BtoC
Description : Pour le lot n°2 relatif aux bouquets travaux, EDM contractualise directement avec le bénéficiaire des travaux à travers un contrat de partenariat et un accord ou plusieurs accords pour opération. Comme pour le Marché de Masse, le bénéficiaire peut être un client particulier ou professionnel, un syndic de copropriétés, une SCI, un bailleur. Cette liste est susceptible d"évoluer suivant les projets qui seront mis en place sur le territoire. Les travaux d"efficacité énergétique sont réalisés par un installateur choisi par le client (non nécessairement partenaire Hodari)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Z.I. Kaweni
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée initiale d"un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement par période d"un (1) an, sans excéder une durée globale de quatre (4) ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 522,900 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : La durée initiale du marché est d"un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement par période d"un (1) an, sans excéder une durée globale de quatre (4) ans
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Description de la démarche qualité de l"entreprise
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d"assurance couvrant les risques liés à l"exécution de la mission
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Note détaillant votre capacité à mobiliser le personnel nécessaire pour la durée globale du marché en tenant compte du contexte insulaire du territoire de Mayotte
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen spécifique
Description : Chiffre d"affaires réalisé au cours des 3 dernières années (2022, 2023, 2024)
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des références professionnelles : prestations similaires telles que des contrôles ou audits énergétiques réalisées au cours des trois (3) dernières années en rapport avec l"objet du marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693294
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693294
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Il n"est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre du présent marché
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : NC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Les candidats peuvent se constituer en groupement solidaire ou conjoint
Montage financier : Les prestations sont rémunérées par les fonds propres de l"entreprise. Les paiements sont effectués par virement bancaire suivant les modalités prévues dans les documents contractuels
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal à l"adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDM - Électricité de la Mayotte
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 56A5771A-FE5A-F4E3-2B5A76FCDA93BBC6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : EDM Électricité de Mayotte
Numéro d"enregistrement : 51691
Adresse postale : Z.I. Kaweni
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Point de contact : RUAT Raphaël
Adresse électronique : r.ruat@electricitedemayotte.com
Téléphone : 0269639500
Adresse internet : http://www.electricitedemayotte.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : EDM - Électricité de la Mayotte
Numéro d"enregistrement : 56A57742-C9F5-1A42-B0AF2FD95D42CF34
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Point de contact : Demande de renseignements directement via la plateforme AWS (www.marches-public.info)
Adresse électronique : achats@electricitedemayotte.com
Téléphone : 0269639588
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Numéro d"enregistrement : 56A57754-B7A3-4D1B-1BDF3DC93A01F451
Adresse postale : Route Nationale 1 Kawéni Bp 106
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-mamoudzou@justice.fr
Téléphone : 0269611115
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 2162aea3-4430-4b73-80b3-e9cc926f283f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 13/08/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 13/08/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout Centre Hospitalier Gérard Marchant Prestations de contrôles techniques périodiques et ponctuels sur les systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et de protection incendie du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne - Tarn Ouest. AO : AO-2534-1103 976 - MAMOUDZOU Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 19/09/2025 Grand Poitiers Communauté Urbaine Missions de contrôle technique (CT), de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) catégories 2 et 3 et de Responsable Unique de Sécurité (RUS). AO : AO-2534-1777 976 - MAMOUDZOU Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 06/10/2025 Ville de Châlons en Champagne Construction d"un musée des arts du cirque et d"espaces de travail, de diffusion et de création pour la Palc - Mission de contrôle technique. AO : AO-2534-1704 976 - MAMOUDZOU Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 08/09/2025 Avis à Proximité Voir tout Conseil Départemental de Mayotte ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES PRESTATIONS D"ELAGAGE, D"ABATTAGE ET DE FAUCHAGE DES DEPENDANCES ROUTIERES DU CD DE MAYOTTE. AO : AO-2534-2090 976 - MAMOUDZOU Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 26/09/2025 Agence Regionale de Santé de Mayotte L"ARS Mayotte exprime un besoin de réalisation de prestations de bilans de compétences conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, notamment les articles L6313-1 2o, L6313-4 et R6313-3 à R6313-8 du code du travail qui ... AO : AO-2534-1805 976 - MAMOUDZOU Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 19/09/2025 CCM du Nord de Mayotte REALISATION DE SERVICE DE TRANSPORT EN COMMUN TERRESTRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAGNM. AO : AO-2534-1804 976 - MAMOUDZOU Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 12/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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