Prestations de services d"assurances. (Франция - Тендер #66239104)

22 - BELLE ISLE EN TERRE Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Services Autres Avis n°AO-2534-1272 Ville de Belle Isle en Terre Prestations de services d"assurances. 22 - BELLE ISLE EN TERRE Limite de réponse : 27/10/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/525405-2025/html

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525405-2025



525405-2025 - Mise en concurrence

France – Services d"assurance défense et recours – Prestations de services d"assurances


OJ S 152/2025 11/08/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Adresse électronique : mairiedebelleisle@orange.fr

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Prestations de services d"assurances

Description : ENSEMBLE DES CONTRATS D"ASSURANCE Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité civile et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridique Durée du marché : 4 ans

Identifiant de la procédure : c9182abb-6767-4261-baae-b08298ff8919

Identifiant interne : 66510000

Type de procédure : Autre procédure en une seule étape


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d"assurance défense et recours

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d"assurance de véhicules à moteur, 66515200 Services d"assurance de biens, 66516000 Services d"assurance responsabilité civile



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Dommages aux biens et Risques annexes

Description : Dommages aux biens et Risques annexes

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d"assurance de biens



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Responsabilité civile et Risques annexes

Description : Responsabilité civile et Risques annexes

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d"assurance responsabilité civile



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Flotte automobile et Risques annexes

Description : Flotte automobile et Risques annexes

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d"assurance de véhicules à moteur



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Protection juridique

Description : Protection juridique

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d"assurance défense et recours



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214330?orgAcronyme=i1t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE BELLE ISLE EN TERRE

Numéro d’enregistrement : 21220005900013

Adresse postale : 4, rue crec"h Ugen

Ville : BELLE ISLE EN TERRE

Code postal : 22810

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )

Pays : France

Point de contact : Monsieur Le Maire

Adresse électronique : mairiedebelleisle@orange.fr

Téléphone : +33 296433038

Adresse internet : https://www.belle-isle-en-terre.net

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes

Numéro d’enregistrement : 17350005900014

Adresse postale : 3 centre de la Motte

Ville : RENNES

Code postal : 35000

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : f322936c-0af1-464f-a311-7f738efb96a6 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 14:41:31 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 525405-2025

Numéro de publication au JO S : 152/2025

Date de publication : 11/08/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Belle Isle en Terre Prestations de services d"assurances. AO : AO-2534-0809 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Autres Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Agir transport Prestations d"assurances destinées à Société Publique Locale " Baie d"Armor Transports ". AO : AO-2533-3006 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Marché négocié Mise en ligne : 10/08/2025 Limite de réponse : 03/09/2025 SMITRED Ouest d"Armor Prestations de services d"assurances. Lots 1 à 4. AO : AO-2533-1191 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/08/2025 Limite de réponse : 16/10/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout SODIPARC PRESTATIONS DE SERVICE D"ASSURANCES FLOTTES DE VEHICULES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS.. AO : AO-2534-1025 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 08/09/2025 Conseil Départemental du Val de Marne SERVICES D"ASSURANCES POUR LE DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE. AO : AO-2534-1008 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 22/09/2025 AGILE Contrats collectifs d"assurances complémentaires de frais de santé et de prévoyance au profit des salariés de l"AGILE. AO : AO-2534-1004 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Procédure adaptée Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 24/09/2025 Avis à Proximité Voir tout Ville de Callac Marché de maitrise d"oeuvre-Réhabilitation de l"ancien collège en nouvelles écoles. AO : AO-2534-0810 22 - BELLE ISLE EN TERRE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres restreint Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 19/09/2025 Ville de Belle Isle en Terre Prestations de services d"assurances. AO : AO-2534-0809 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Autres Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 SGD Cotes-d Armor Accord cadre mise sous pli de documents électoraux. AO : AO-2533-3007 22 - BELLE ISLE EN TERRE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/08/2025 Limite de réponse : 26/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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