Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants. (Франция - Тендер #66239101)

31 - SA HLM DES CHALETS Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 13/09/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2534-1275 SA HLM des Chalets Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants. 31 - SA HLM DES CHALETS Limite de réponse : 13/09/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/523888-2025/html

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523888-2025



523888-2025 - Mise en concurrence

France – Services de nettoyage et d"hygiène – Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants


OJ S 152/2025 11/08/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : SA HLM DES CHALETS

Adresse électronique : cjones@garonnedeveloppement.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants

Description : Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants

Identifiant de la procédure : 3f6f8342-3fdf-4849-9258-5d957821fbde

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 115 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - Marché d"entretien, nettoyage et maintien en propreté des parties communes des immeubles d"habitation, gestion de conteneurs de déchets HORS INSERTION

Description : LOT 1 - Marché d"entretien, nettoyage et maintien en propreté des parties communes des immeubles d"habitation, gestion de conteneurs de déchets HORS INSERTION

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40063

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40063

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 26/11/2025 14:30:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale

Lieu : Toulouse


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu à l"article 2 de l"ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l"article 11 de l"ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 - Marché d"entretien, nettoyage et maintien en propreté des parties communes des immeubles d"habitation, gestion de conteneurs de déchets INSERTION

Description : LOT 2 - Marché d"entretien, nettoyage et maintien en propreté des parties communes des immeubles d"habitation, gestion de conteneurs de déchets INSERTION

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40063

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40063

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 26/11/2025 14:30:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale

Lieu : Toulouse


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu à l"article 2 de l"ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l"article 11 de l"ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 - Marché de nettoyage des parties privatives des logements

Description : LOT 3 - Marché de nettoyage des parties privatives des logements

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 315 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40063

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40063

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 26/11/2025 14:30:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale

Lieu : Toulouse


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu à l"article 2 de l"ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l"article 11 de l"ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 32EAA2CD-FF77-EEE4-8AC06D32CC434DB0

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : SA HLM DES CHALETS

Numéro d’enregistrement : 3341

Adresse postale : 29 boulevard Gabriel-Koenigs Cs 23148

Ville : Toulouse

Code postal : 31027

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Point de contact : MARCHAL Pierre

Adresse électronique : cjones@garonnedeveloppement.com

Téléphone : 0562132525

Adresse internet : http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Toulouse

Numéro d’enregistrement : 32EAA2E9-9983-7E68-6B5719B7891A62DE

Adresse postale : 2, Allée Jules Guesde

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : accueil.tgi-toulouse@justice.fr

Téléphone : 0561337000

Télécopieur : 0561256869

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 7fa9585f-f894-4871-a769-7aa83c23ad52 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 17:12:44 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 523888-2025

Numéro de publication au JO S : 152/2025

Date de publication : 11/08/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Association pour le logement des jeunes en Occitanie Marché de nettoyage des parties communes et privatives - répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants. AO : AO-2534-1276 31 - SA HLM DES CHALETS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 13/09/2025 Direction Générale de l"Aviation Civile - DGAC Prestation de maintenance opérationnelle préventive et corrective et entretien des systèmes de CVC et gestion technique centralisée des aérodromes et sites isolés du SNAS. 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AO : AO-2534-1276 31 - SA HLM DES CHALETS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 13/09/2025 SA HLM des Chalets Travaux de réparations courantes et de dépannage dans les parties communes du patrimoine de la SA des Chalets. AO : AO-2534-1274 31 - SA HLM DES CHALETS Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 13/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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