Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de topographe et de géomètre expert. (Франция - Тендер #66239098)

34 - ACM HABITAT Mise en ligne : 14/08/2025 Limite de réponse : 08/09/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2534-1278 ACM Habitat Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de topographe et de géomètre expert. 34 - ACM HABITAT Limite de réponse : 08/09/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/523187-2025/html

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523187-2025



523187-2025 - Mise en concurrence

France – Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage – Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de topographe et de géomètre expert


OJ S 152/2025 11/08/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de topographe et de géomètre expert

Description : Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre expert et topographe (2 lots) pour les opérations et le patrimoine d"ACM Habitat

Identifiant de la procédure : 9cf3c426-f13c-44c6-99d8-3a9dd9371a1b

Identifiant interne : 2025-0131

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage



2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Pour le lot 1, l"accord-cadre à bons de commande sera conclu sans minimum et avec maximum en valeur fixé à 448 000 euro(s) Ht pour toute la durée du contrat soit une durée maximale de 48 mois à compter de la notification du contrat. Pour le lot 2, l"accord-cadre à bons de commande sera conclu sans minimum et avec maximum en valeur fixé à 352000 euro(s) Ht pour toute la durée du contrat soit une durée maximale de 48 mois à compter de la notification du contrat

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1

Description : Topographie

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 03/10/2025

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La date de démarrage des prestations n"est donné qu"à titre indicatif, elle sera fixée par ordre de service. Pour le lot 1, l"accord cadre sera conclu pour un montant maximum de 448 000 euro(s) Ht pour la durée totale



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Performances en matière de protection de l"environnement

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6749

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6749

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l"avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2

Description : Foncier

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 03/10/2025

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La date de démarrage des prestations n"est donné qu"à titre indicatif, elle sera fixé par ordre de service. Pour le lot 1, l"accord cadre sera conclu pour un montant maximum de 352 000 euro(s) Ht pour la durée totale



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Performances en matière de protection de l"environnement

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6749

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6749

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 11/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l"avis d"attribution

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 32D7C5BC-AB29-365F-B5C3BDFFCC069715

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Numéro d’enregistrement : 41

Adresse postale : 407 avenue du Prof. E.Antonelli Cs 15590

Ville : Montpellier

Code postal : 34074

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Point de contact : BRAUN Alain

Adresse électronique : service_marches@acmhabitat.fr

Téléphone : 0499527500

Adresse internet : http://www.acmhabitat.fr

Profil de l’acheteur : http://marches-publics.acmhabitat.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Numéro d’enregistrement : 32D7C5D8-AE0E-04A3-60BCC48F86F5F2A9

Adresse postale : 407 avenue du Prof. E.Antonelli

Ville : Montpellier

Code postal : 34074

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : cindy.grolier@altemed.fr

Téléphone : 0649159582

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement : 32D7C5E5-E521-F1D2-7AB87CA5C63CA41F

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : Montpellier

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone : 0467548100

Télécopieur : 0467547410

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges

Numéro d’enregistrement : 32D7C5F2-07AD-EC21-410930CE50500F04

Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001

Ville : Marseille

Code postal : 13282

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr

Téléphone : 0484354554

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 918417c5-fad4-4542-a693-996fe4b37110 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 17:10:40 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 523187-2025

Numéro de publication au JO S : 152/2025

Date de publication : 11/08/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Villeneuve les Béziers Mission de maîtrise d"oeuvre opérations d"aménagements communales. AO : AO-2533-3010 34 - ACM HABITAT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/08/2025 Limite de réponse : 15/09/2025 ASA du canal de Gignac Mission de maitrise d"oeuvre pour les études et travaux urgents de réparation du siphon du Lagamas de l"ASA du Canal de Gignac. AO : AO-2533-1233 34 - ACM HABITAT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 06/08/2025 Limite de réponse : 18/08/2025 Ville de Sète Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Sète. 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Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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