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88 - ANOULD Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 23/11/2024 Services Procédure adaptée Avis
n°AO-2444-2133 Ville d"Anould CONSULTATION ASSURANCES 88 - ANOULD Limite de réponse : 23/11/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 24-120093
Services
Section 1 - Identification de l"acheteur
Nom et adresse officiels de l"organisme acheteur : COMMUNE D ANOULD
Correspondant : MME COLNAT Sylvie, DGS
Adresse : 622 RUE DE GERARDMER 622 RUE DE GERARDMER, 88650 Anould
Coordonnées :
Objet du marché : CONSULTATION ASSURANCES Ville ANOULD
Lieu d"exécution : 622 Rue de Gérardmer, 88650 Anould
Lieu de livraison : 622 Rue de Gérardmer, 88650 Anould
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Assurances collectivité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
SERVICES
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d"exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
01/01/2025
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l"euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l"appui de sa candidature :
- Déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans aucun des
cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu"il n"entre dans aucun
des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
publique (si cette déclaration n"est pas déjà demandée dans le cadre du
formulaire DC1, ci-après)
- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de
l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés
Documents à produire à l"appui des candidatures par le candidat, au choix de l"acheteur
public :
- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l"opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire ATTRI1, Acte d"engagement (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l"adresse suivante
: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l"attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l"accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d"attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d"invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des candidatures : 23/11/2024 à 12:00
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : jusqu"au 25/11/2024
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l"entité adjudicatrice :
4142028
Renseignements complémentaires : Prestation ASSURANCES
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d"ordre
administratif et technique peuvent être obtenus :
MAIRIE ANOULD
Contact : MME Sylvie COLNAT
Adresse : 622 RUE DE GERARDMER, 88650 Anould
Coordonnées :
Téléphone : 0616815266
Courriel : Dgs.anould@gmail.com
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour un lot
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
lots
Possibilité de présenter une offre pour l"ensemble des
lots
-
Lot(s)
2 - Protection Fonctionnelle -
Lot(s)
1 - Responsabilité Civile -
Lot(s)
3 - Protection juridique -
Lot(s)
4 - Assurance AUTO -
Lot(s)
5 - Dommages aux biens -
Lot(s)
6 - Cyber risques
Date d"envoi du présent avis à la publication : 21/10/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 23/10/2024 Limite de réponse : 18/11/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet
d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container {
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