Marché de souscription de police d"assurance (Relance suite à déclaration sans suite (Франция - Тендер #58419461)

30 - NIMES Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2444-2144 Habitat du Gard Marché de souscription de police d"assurance (Relance suite à déclaration sans suite 30 - NIMES Limite de réponse : 25/11/2024 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/634928-2024/html

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634928-2024



634928-2024 - Mise en concurrence

France – Services d"assurance – Marché de souscription de police d"assurance (Relance suite à déclaration sans suite) Lot n°1 : Risques de responsabilités Lot n°2 : Risques automobiles


OJ S 205/2024 21/10/2024


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Habitat du Gard - Office Public de l"Habitat

Adresse électronique : servicemarches@hdg30.fr

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Marché de souscription de police d"assurance (Relance suite à déclaration sans suite) Lot n°1 : Risques de responsabilités Lot n°2 : Risques automobiles

Description : Marché de souscription de police d"assurance (Relance suite à déclaration sans suite) Lot n°1 : Risques de responsabilités Lot n°2 : Risques automobiles

Identifiant de la procédure : 04395c5d-90db-4830-9399-f0b307e7bec7

Identifiant interne : 2024-129-TG

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d"assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d"assurance



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 330 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Lieu d"exécution : Gard (30) Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : 60 mois Enchère électronique : non Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Pièces à fournir propres à la « Candidature » Situation Juridique 1/ Une Lettre de candidature (ou Dc1 version mise à jour) dûment remplie, 2/ La Déclaration du candidat (Dc2 version mise à jour) dûment remplie, 3/ Une déclaration sur l"honneur du candidat (ou Dc1 version mise à jour) pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés, 4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, Capacite Economique Et Financiere 5/ Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles, Capacite Professionnelle Et Capacite Technique 6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années, 7/ Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, 8/ Pour les assureurs uniquement et en complément des documents demandés ci-dessus : L"agrément délivré pour présenter les opérations d"assurance, objets de la consultation 9/ Pour les intermédiaires d"assurance uniquement et en complément des documents ci-dessus : - Mandat de la compagnie d"assurance pour les courtiers uniquement, permettant notamment de connaître l"étendue des pouvoirs - Attestation d"assurance professionnelle - Attestation de garantie financière - Ou en remplacement ces deux dernières attestations, une attestation Orias. 10/ La présentation d"une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique. La langue dans laquelle est rédigé l"avis et est publié : Français Motifs exclusion Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Risques de responsabilités

Description : Risques de responsabilités

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d"assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516500 Services d"assurance de responsabilité professionnelle



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/04/2025

Durée : 60 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »

Utilisation de ce critère : Utilisé




Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »

Utilisation de ce critère : Utilisé




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »

Utilisation de ce critère : Utilisé




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Le suivi et la gestion

Pondération (points, valeur exacte) : 20




Critère :
Type : Qualité

Description : Le délai de nomination du/des experts

Pondération (points, valeur exacte) : 5




Critère :
Type : Qualité

Description : Le délai de restitution par l"assureur du rapport d"expertise à Habitat du Gard

Pondération (points, valeur exacte) : 5




Critère :
Type : Coût

Description : Le prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 70




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545978

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545978

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 11:30:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 26/11/2024 09:00:00 (UTC+1)


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes

TED eSender : Avenue-Web Systèmes




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Risques automobiles

Description : Risques automobiles

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d"assurance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d"assurance de véhicules à moteur



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/04/2025

Durée : 60 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »

Utilisation de ce critère : Utilisé




Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »

Utilisation de ce critère : Utilisé




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »

Utilisation de ce critère : Utilisé




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité

Description : Le suivi et la gestion

Pondération (points, valeur exacte) : 20




Critère :
Type : Qualité

Description : Le délai de nomination du/des experts

Pondération (points, valeur exacte) : 5




Critère :
Type : Qualité

Description : Le délai de restitution par l"assureur du rapport d"expertise à Habitat du Gard

Pondération (points, valeur exacte) : 5




Critère :
Type : Coût

Description : Le prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 70




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545978

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545978

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 11:30:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 26/11/2024 09:00:00 (UTC+1)


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes

TED eSender : Avenue-Web Systèmes




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 0E852F92-A246-EC6D-62EC7771BBCF507D

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Habitat du Gard - Office Public de l"Habitat

Numéro d’enregistrement : 37560

Adresse postale : 92 Bis Avenue Jean Jaurès

Ville : Nîmes

Code postal : 30911

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Finances et de la Commande Publique

Adresse électronique : servicemarches@hdg30.fr

Téléphone : 0466628100

Adresse internet : http://www.habitatdugard.fr

Profil de l’acheteur : http://habitat-du-gard.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes

Numéro d’enregistrement : 0E852FAE-FCF7-B78C-33C5FD9AD49A886A

Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010

Ville : Nîmes

Code postal : 30941

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone : 0466273700

Télécopieur : 0466362786

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




11. Informations relatives à l’avis


11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : db391625-af0a-433d-b90f-f4b10c78dac5 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 17:16:34 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français



11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 634928-2024

Numéro de publication au JO S : 205/2024

Date de publication : 21/10/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Montfrin Marché d"assurances pour les besoins de la ville et du CCAS AO : AO-2444-2705 30 - NIMES Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 21/11/2024 Habitat du Gard Marché de souscription de police d"assurance AO : AO-2444-2606 30 - NIMES Services Procédure Ouverte Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 Ville d"Aimargues Marché de prestations d"assurances pour la Ville d"Aimargues et son CCAS. AO : AO-2443-5382 30 - NIMES Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 19/10/2024 Limite de réponse : 30/11/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville du Coudray Montceaux Marché d"assurances incendie, accidents et risques divers (IARD) AO : AO-2444-2134 30 - NIMES Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 18/11/2024 Ville d"Anould CONSULTATION ASSURANCES AO : AO-2444-2133 30 - NIMES Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 23/11/2024 Communauté d"Agglomération de la Prove nce Verte MARCHE D"ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES COMMUNAUTE D"AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE AO : AO-2444-2131 30 - NIMES Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 21/11/2024 Avis à Proximité Voir tout Ville Les Angles Installations de projets photovoltaïques en autoconsommation sur divers bâtiments AO : AO-2444-2706 30 - NIMES Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 15/11/2024 Ville de Montfrin Marché d"assurances pour les besoins de la ville et du CCAS AO : AO-2444-2705 30 - NIMES Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 21/11/2024 Conseil Départemental du Gard Entretien des équipements de cuisines des bâtiments départementaux (hors collèges) AO : AO-2444-2704 30 - NIMES Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/10/2024 Limite de réponse : 20/11/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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