ACHAT D"UN CAMION OCCASION. (Франция - Тендер #58262260)

90 - BELFORT Mise en ligne : 20/10/2024 Limite de réponse : 18/11/2024 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2444-0572 Conseil Départemental du Territoire de Belfort ACHAT D"UN CAMION OCCASION. 90 - BELFORT Limite de réponse : 18/11/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :90
Annonce n° 24-118318


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACHAT D"UN CAMION OCCASION
Description : La consultation a pour objet l"acquisition d"un camion d"occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu"à 5 ans d"âge, équipé d"une benne et destiné à assurer les tâches liées à l"entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur.
Identifiant de la procédure : c792a87a-0c04-4fb6-bd1f-09de4b229f20
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat d"un camion d"occasion
Description : La consultation a pour objet l"acquisition d"un camion d"occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu"à 5 ans d"âge, équipé d"une benne et destiné à assurer les tâches liées à l"entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 6 place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/12/2024
Date de fin de durée : 01/12/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 18/11/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d"enregistrement : 2290000130040
Département : Territoire de Belfort
Adresse postale : 6 place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909090
Adresse internet : https://www.territoiredebelfort.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 3a8de43d-1aa7-4fcf-a5ae-3ce9d8abd70b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 17/10/2024 à 11:37
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 17/10/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Sertrid Vérifications périodiques d"équipements soumis à règlementations. AO : AO-2440-1939 90 - BELFORT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 24/09/2024 Limite de réponse : 24/10/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout SDIS 22 Fourniture de produits et de matériels d"entretien. AO : AO-2444-0523 90 - BELFORT Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 20/10/2024 Limite de réponse : 06/11/2024 Ville d"Alençon Acquisition de matériels espaces verts 2024. AO : AO-2444-0500 90 - BELFORT Services Procédure adaptée Mise en ligne : 20/10/2024 Limite de réponse : 08/11/2024 Université Savoie Mont-Blanc Mise en place du plan de comptage et de suivi énergétique sur le campus d"Annecy le Vieux AO : AO-2444-0498 90 - BELFORT Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 20/10/2024 Limite de réponse : 22/11/2024 Avis à Proximité Voir tout OPHLM du Territoire de Belfort Territoire Habitat FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT - RECONSULTATION DES LOTS 01 SANITAIRE ET 02 QUINCAILLERIE. AO : AO-2443-5081 90 - BELFORT Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 19/10/2024 Limite de réponse : 18/11/2024 Grand Belfort Agglomération Concession de service public pour la création et l"exploitation d"un réseau de chauffage urbain de Grand Belfort Communauté d"Agglomération. AO : AO-2443-4059 90 - BELFORT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 17/10/2024 Limite de réponse : 12/11/2024 Conseil Départemental du Territoire de Belfort Concours en vue de la désignation d"un maître d"oeuvre pour la construction d"une pouponnière et d"un accueil de jour. AO : AO-2443-2977 90 - BELFORT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres restreint Mise en ligne : 16/10/2024 Limite de réponse : 12/11/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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