DERATISATION ET DESINSECTISATION. (Франция - Тендер #57393594)

06 - REGIE EAU D"AZUR Mise en ligne : 11/09/2024 Limite de réponse : 19/09/2024 Services Marché négocié Avis n°AO-2438-1505 Régie Eau d"Azur DERATISATION ET DESINSECTISATION. 06 - REGIE EAU D"AZUR Limite de réponse : 19/09/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 24-101387


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie Eau d"Azur (06)
Forme juridique de l"acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l"entité adjudicatrice : Activités liées à l"eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : DERATISATION ET DESINSECTISATION
Description : L"objet du présent accord-cadre concerne notamment les prestations de dératisation et de désinsectisation suivantes : - la dératisation et la désinsectisation des ouvrages techniques, des locaux, des bâtiments ainsi que des réseaux d"eaux usées et d"eau potable de EAU d"AZUR ; - la coordination, le suivi, le contrôle, l"organisation et l"optimisation des interventions de ses agents et de ses éventuels sous-traitants ; - la fourniture et la pose des appâts de dératisation ainsi que la désinsectisation de zones ; - l"enlèvement de cadavres et leur transport à l"usine d"incinération ou dans un lieu d"équarrissage agréé ; - la fourniture des produits de désinsectisation ; - l"établissement de comptes rendus d"intervention ; - le conseil, l"assistance et la coordination auprès de EAU d"AZUR.
Identifiant de la procédure : d2b0a58a-670e-47b5-a2f0-e9163d8768fb
Identifiant interne : 2024-0066
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24452000 Insecticides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90670000 Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Périmètre d"intervention de EAU d"AZUR et ses extensions éventuelles
Ville : NICE
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 409,840 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant estimé de l"accord-cadre, tous lots confondus, s"élève à 102.460,07 € HT par an, soit 409.840,28 € HT sur la durée maximum de celui-ci. Le montant estimé du lot 1 s"élève à 88.268,03 € HT par an, soit 353.072,12 € HT sur la durée maximum. Le montant estimé du lot 2 s"élève à 14.192,04 € HT par an, soit 56.768,16 € HT sur la durée maximum. Le lot 1 est passé sans minimum et avec un maximum de 200.000 € HT par an, soit 800.000 € HT sur la durée maximum de l"accord-cadre. Le lot 2 est passé sans minimum et avec un maximum de 50.000 € HT par an, soit 200.000 € HT sur la durée maximum de l"accord-cadre. Les candidats ne sont pas dans l"obligation de présenter une offre pour tous les lots. Il n"y aura qu"un seul titulaire par lot.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

2.1.6 Motifs d"exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d"autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n"a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d"exclusion purement nationaux :
Conflit d"intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d"une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d"activités :
Paiement d"impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réseaux d"eaux usées et d"eau potable de EAU d"AZUR
Description : L"objet du présent accord-cadre concerne notamment les prestations de dératisation et de désinsectisation des réseaux d"eaux usées et d"eau potable de EAU d"AZUR suivantes : - la coordination, le suivi, le contrôle, l"organisation et l"optimisation des interventions de ses agents et de ses éventuels sous-traitants ; - la fourniture et la pose des appâts de dératisation ainsi que la désinsectisation de zones ; - l"enlèvement de cadavres et leur transport à l"usine d"incinération ou dans un lieu d"équarrissage agréé ; - la fourniture des produits de désinsectisation ; - l"établissement de comptes rendus d"intervention ; - le conseil, l"assistance et la coordination auprès de EAU d"AZUR
Identifiant interne : 2024-066-01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24452000 Insecticides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90670000 Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date mentionnée sur la notification d"attribution de l"accord-cadre

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville : NICE
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 353,072 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d"appel public à concurrence - Phase candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d"appel public à concurrence - Phase candidature

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au Règlement de la Consultation - Phase offre
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au Règlement de la Consultation - Phase offre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : L"avance ne pourra être versée qu"après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l"avance. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire
Date limite de réception des offres : 20/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d"attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l"exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code de la commande publique
Montage financier : Sans objet

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d"Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Eau d"Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d"Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d"Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Locaux, bâtiments et ouvrages techniques associés de EAU d"AZUR
Description : L"objet du présent accord-cadre concerne notamment les prestations suivantes de dératisation et de désinsectisation des ouvrages techniques, des locaux, des bâtiments de EAU d"AZUR : - la coordination, le suivi, le contrôle, l"organisation et l"optimisation des interventions de ses agents et de ses éventuels sous-traitants ; - la fourniture et la pose des appâts de dératisation ainsi que la désinsectisation de zones ; - l"enlèvement de cadavres et leur transport à l"usine d"incinération ou dans un lieu d"équarrissage agréé ; - la fourniture des produits de désinsectisation ; - l"établissement de comptes rendus d"intervention ; - le conseil, l"assistance et la coordination auprès de EAU d"AZUR
Identifiant interne : 2024-066-02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24452000 Insecticides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90670000 Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
Options :
Description des options : 1 an reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans à compter de la date mentionnée sur la notification d"attribution de l"accord-cadre

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,768 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer au Règlement d"appel public à concurrence - Phase candidature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement d"appel public à concurrence - Phase candidature

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au Règlement de la Consultation - Phase offre
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au Règlement de la Consultation - Phase offre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : L"avance ne pourra être versée qu"après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l"avance. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire
Date limite de réception des offres : 20/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d"attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l"exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code de la commande publique
Montage financier : Se référer au dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d"Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Eau d"Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d"Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Régie Eau d"Azur (06)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie Eau d"Azur (06)
Numéro d"enregistrement : 80263060800080
Adresse postale : Crystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - CS 53135
Ville : Nice Cedex 3
Code postal : 06203
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : widade.tarchoun@eaudazur.com
Téléphone : +33 489981487
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l"acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d"enregistrement : 17060005000026
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Numéro d"enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Barret CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 0f3dfe97-2c06-4dfa-916d-c638a891320f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 05/09/2024 à 16:54
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 05/09/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Métropole Nice Côte d"Azur Valorisation des gravats propres produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d"Azur. AO : AO-2438-1506 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 09/10/2024 SM d"Elimination des Déchets du Moyen Pays des Alpes Maritimes Mise à disposition de contenants, transport et traitement des biodéchets. AO : AO-2438-1230 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 08/10/2024 Université Côté d"Azur Mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d"Université Côte d"Azur. AO : AO-2436-0642 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/08/2024 Limite de réponse : 25/09/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout CCM Rives de Moselle Fourniture de sacs plastique pour la collecte des ordures ménagères 2025 - 2028. AO : AO-2438-1554 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 06/10/2024 SM du Pays de Sarrebourg Terrasse Norm andie Marché Public de valorisation des gravats de déchèteries et de fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets. AO : AO-2438-1553 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 09/10/2024 Métropole Nice Côte d"Azur Valorisation des gravats propres produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d"Azur. AO : AO-2438-1506 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 09/10/2024 Avis à Proximité Voir tout Côte d"Azur Habitat Mission de programmiste en vue de la réalisation de travaux de rénovation thermique de 5 résidences AO : AO-2438-1628 06 - REGIE EAU D"AZUR Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 06/10/2024 Métropole Nice Côte d"Azur Valorisation des gravats propres produits sur le territoire de la Métropole Nice Côte d"Azur. AO : AO-2438-1506 06 - REGIE EAU D"AZUR Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 09/10/2024 Ville de Valbonne QUARTIER LES MOULINS - TRAVAUX DE CREATION PISTE DFCI. AO : AO-2438-1232 06 - REGIE EAU D"AZUR Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 10/09/2024 Limite de réponse : 26/09/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1 * 2 3 4 5

MAIL DU DESTINATAIRE *

*

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

Envoyer Contact

Vous partez déjà ?

Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres

Voir les appels d"offres en cours

Identification

Identifiez-vous

Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Modifier mon mot de passe

Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre

Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics

• Publié le 09/07/2024Innovation – Comment passer des marchés innovants avec de jeunes entreprises innovantes ?

Innovation – Comment passer des marchés innovants avec de jeunes entreprises innovantes ?

Lire la suite

• Publié le 18/06/2024Quelles nouveautés issues du décret du 21 février 2024 en matière de réemploi ?

Les acheteurs et titulaires de marchés publics peuvent emprunter d’autres voies que celles du contentieux pour régler leurs différends. Cela leur permet de gagner temps, argent, énergie voire de trouver des solutions qui n’auraient pas été adoubées par un juge, et de désengorger les tribunaux.

Lire la suite

• Publié le 18/06/2024Que trouve-t-on dans la version actualisée 2024 du guide de l’achat public de solutions innovantes ?

Les acheteurs et titulaires de marchés publics peuvent emprunter d’autres voies que celles du contentieux pour régler leurs différends. Cela leur permet de gagner temps, argent, énergie voire de trouver des solutions qui n’auraient pas été adoubées par un juge, et de désengorger les tribunaux.

Lire la suite

• Publié le 12/06/2024De quel pouvoir d’appréciation l’acheteur dispose-t-il pour exclure un opérateur économique d’une procédure de marché public ?a

Dans un arrêt en grande chambre*, la Cour de justice se prononce sur le pouvoir d’appréciation du pouvoir adjudicateur dans l’exclusion d’un opérateur économique précédemment condamné par l’Autorité nationale de la concurrence en raison d’une infraction aux règles de concurrence.

Lire la suite

• Publié le 12/06/2024Quelle information doit-on aux candidats s’agissant de la notation des offres ? Lire la suite
• Publié le 12/06/2024L’acheteur peut-il éliminer une entreprise pour absence de qualification exigée au stade des candidatures ?

La Cour administrative d’appel (CAA) de Lyon* a apporté une réponse claire à cette question : oui, l’acheteur peut éliminer une entreprise au stade des candidatures pour absence de qualification exigée.

Lire la suite

• Publié le 12/06/2024Quels sont les délais de paiement des collectivités ?

La Direction des affaires juridiques de Bercy (DAJ) vient de publier, en mai 2024, sur le site d’open data de Bercy

Lire la suite

• Publié le 11/06/2024Quid, en 2024, des modes de règlements amiables dans les marchés publics ?

Les acheteurs et titulaires de marchés publics peuvent emprunter d’autres voies que celles du contentieux pour régler leurs différends. Cela leur permet de gagner temps, argent, énergie voire de trouver des solutions qui n’auraient pas été adoubées par un juge, et de désengorger les tribunaux.

Lire la suite

• Publié le 05/06/2024De quel pouvoir d’appréciation l’acheteur dispose-t-il pour exclure un opérateur économique d’une procédure de marché public ?

Dans un arrêt en grande chambre*, la Cour de justice se prononce sur le pouvoir d’appréciation du pouvoir adjudicateur dans l’exclusion d’un opérateur économique précédemment condamné par l’Autorité nationale de la concurrence en raison d’une infraction aux règles de concurrence.

Lire la suite

• Publié le 05/06/2024Quelle information doit-on aux candidats s’agissant de la notation des offres ?

Selon le Code de la commande publique, le marché est attribué aux soumissionnaires qui ont présenté l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base d’un ou plusieurs critères objectifs, précis et liés à l’objet du marché ou à ses conditions d’exécution.

Lire la suite

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция