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06 - Antibes Mise en ligne : 07/06/2024 Limite de réponse : 01/07/2024
Fournitures Procédure adaptée Avis n°AO-2424-4061 Ville d"Antibes - Juan les Pins
Acquisition de substrats d"origine végétale et minérale 06 - Antibes
Limite de réponse : 01/07/2024 Descriptif Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Ville d"Antibes (06)
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 21060004500012
Ville : Antibes Juan Les Pins Cedex
Code Postal : 06606
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24A096
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de la commande publique
Adresse mail du contact : CommandePub-Passation@ville-antibes.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 492905280
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et
qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés, conformément à l’article R. 2143-3 du Code de la
Commande Publique
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du
marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la
mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que
prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d’une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant
notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l’opérateur économique.
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 01 juillet 2024 1400
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Non
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande passé par un unique pouvoir adjudicateur :
VILLE D"ANTIBES
COURS MASSENA
06606 ANTIBES CEDEX
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de substrats d’origine végétale et minérale
Code CPV principal
Descripteur principal : 24410000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Acquisition de substrats d"origine végétale et minérale
Mots descripteurs : Espaces verts , Matériel agricole / matériel horticole , Produits de l"agriculture ,
Lieu principal d"exécution du marché : Serre horticole municipale - ANTIBES JUAN LES PINS (06600)
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.1°, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la Commande
Publique.
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Les détails sont indiqués au règlement de la consultation.
Les critères pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
- Qualité (50%)
- Prix (40%)
- Performances en matière de protection de l"environnement (10%)
Le pouvoir adjudicateur négociera sur la base d"un ou de plusieurs critères de jugement ci-dessus, avec le ou les candidats ayant remis une offre susceptible d"être économiquement la plus
avantageuse. Le pouvoir adjudicateur communiquera avec les candidats lors des négociations par courriel.
Délai de validité des offres : 90 jours
Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budget
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l’accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Les informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 06000 NICE ; Tél : 04 89 97 86 00
Date d"envoi du présent avis : 06/06/2024 Recevoir des avis similaires DCE
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de réponse : 27/06/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous
contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les
secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur
de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du
marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche
reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces
critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager
» en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en
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recherche. Nous contacter
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