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04 - ONF Mise en ligne : 07/06/2024 Limite de réponse : 28/06/2024
Travaux Publics Procédure adaptée Avis n°AO-2424-4068 ONF des
Alpes de Haute Provence Office National des Forêts Achat de travaux divers d"entretien et de création de routes forestières dans les FD des Alpes de Haute Provence (04) 04 - ONF Limite de réponse : 28/06/2024 Descriptif Source : Section I :
Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Office national des forêts - Agence départementale des Alpes de Haute Provence
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 66204311601305
Ville : Digne Les Bains
Code Postal : 04000
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2552071&orgAcronyme=b4n
Identifiant interne de la consultation : 2024-8730-002
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Florence VIALARET
Adresse mail du contact : Florence.vialaret@onf.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 614792088
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Mémoire technique
Technique d"achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 28 juin 2024 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d"attribution : Prix 50% valeur technique 30% Délai d"exécution 20%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de travaux divers d"entretien et de création de routes forestières dans les FD des Alpes de Haute Provence (04)
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233140
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Exécution de travaux divers d"entretien et de création de routes forestières dans les forêts domaniales gérées par l"agence des Alpes de Haute Provence de
l"Office National des Forêts.
Mots descripteurs : Voirie ,
Lieu principal d"exécution du marché : Alpes de Haute Provence (04)
Durée du marché (en mois) : 6
Valeur estimée (H.T.) : 117817 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Entretien de route forestière en forêt domaniale du Jabron sur les communes de Valbelle et de Châteauneuf-Miravail
Entretien de route forestière en forêt domaniale des Pénitents sur les communes de Volonne et de l"Escale
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 21198 euros
Lieu d"exécution du lot : 1 - Forêts domaniales du Jabron et des Pénitents (04)
Description du lot : Entretien de route forestière en forêt domaniale des Gorges du Sasse et des Monges sur la commune de Bayons
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5328 euros
Lieu d"exécution du lot : 2 - Forêts domaniales des Gorges du Sasse et des Monges (04)
Description du lot : Entretien de routes forestières en forêt domaniale du Grand Vallon sur les communes de la Motte du Caire et de Clamensane
Entretien de routes forestières en forêt domaniale du Montsérieux sur la commune de Gigors
Entretien de routes forestières en forêt domaniale du Sasse sur les communes de Nibles et de Valavoire
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20294 euros
Lieu d"exécution du lot : 3 - Forêts domaniales du Grand Vallon, du Montsérieux et du Sasse (04)
Description du lot : Entretien de route forestière en forêt domaniale du Vanson sur la commune d"Authon
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10000 euros
Lieu d"exécution du lot : 4 - Forêt domaniale du Vanson (04)
Description du lot : Réfection généralisée d"une partie de la route forestière du Col et la Faye sur une longueur de 3200 ML en forêt Domaniale du Montdenier.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 22000 euros
Lieu d"exécution du lot : 5 - Forêt domaniale du Montdenier (04)
Description du lot : Réfection d"une partie de route forestière sur une longueur de 700 ML en forêt Domaniale de Pelicier.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5900 euros
Lieu d"exécution du lot : 6 - Forêt domaniale de Pelicier (04)
Description du lot : Travaux de création et entretien de routes et pistes forestières non revêtues dans les forêts domaniales de l"UT de Digne forêt domaniale de Duyes, Cousson,
Haute-Bléone, Plateau
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9912 euros
Lieu d"exécution du lot : 7 - Forêts domaniales Cousson et Haute-Bleone (04)
Description du lot : Réfection généralisée d"une partie de la route forestière de Mourefrey sur une longueur de 1850 ML en forêt Domaniale de l"Issole.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 18555 euros
Lieu d"exécution du lot : 8 - Forêt domaniale Issole (04)
Description du lot : Réhabilitation de la route forestière du Serpent par reprise d"une zone en glissement sur 110 ml en terrain naturel, l"épierrement des 5km de cette même route et
l"entretien de revers d"eau, arasement de talus aval et épierrement de 3 km de routes diverses en forêt domaniale de la Blanche.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2500 euros
Lieu d"exécution du lot : 9 - Forêt domaniale de la Blanche (04)
Description du lot : Exécution de travaux relatifs à l"entretien par compactage de la route forestière de la forêt domaniale du Riou-Bourdoux
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2130 euros
Lieu d"exécution du lot : 10 - Forêt domaniale du Riou-Bourdoux
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :LOTS 1 à 10 (voir date, heure et lieu de la visite dans le Règlement de Consultation).
Date d"envoi du présent avis : 06/06/2024 Recevoir des avis similaires Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis
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ONF Services Procédure adaptée Mise en ligne : 07/06/2024 Limite de réponse : 04/07/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet
d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter
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Publié le 05/06/2024De quel pouvoir d’appréciation l’acheteur dispose-t-il pour exclure un opérateur économique
d’une procédure de marché public ?
Dans un arrêt en grande chambre*, la Cour de justice se prononce sur le pouvoir d’appréciation du pouvoir adjudicateur dans l’exclusion d’un opérateur économique précédemment
condamné par l’Autorité nationale de la concurrence en raison d’une infraction aux règles de concurrence.
Publié le 05/06/2024Quelle information doit-on aux candidats s’agissant de la notation des offres ?
Selon le Code de la commande publique, le marché est attribué aux soumissionnaires qui ont présenté l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base d’un ou plusieurs critères
objectifs, précis et liés à l’objet du marché ou à ses conditions d’exécution.
Publié le 05/06/2024L’acheteur peut-il éliminer une entreprise pour absence de qualification exigée au stade des
candidatures ?
La Cour administrative d’appel (CAA) de Lyon* a apporté une réponse claire à cette question : oui, l’acheteur peut éliminer une entreprise au stade des candidatures pour absence de
qualification exigée.
Publié le 28/02/2024Une offre qui ne satisfait pas exactement aux spécifications techniques demandées mais qui propose une
solution équivalente est-elle irrégulière ?
La société « VS Scènes et Audiovisuel » a remporté un marché et conclu un contrat avec la commune du Touquet-Paris-Plage en vue de sonoriser sa salle Ravel.
Publié le 28/02/2024Peut-on exclure des marchés publics des opérateurs économiques ne satisfaisant pas à leur obligation
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L’ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 est venue transposer en droit français la directive européenne 2022/2464
Publié le 28/02/2024En quoi consiste le devoir de conseil du maître d’œuvre à l’égard du maître d’ouvrage en
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Publié le 14/02/2024Quels sont les seuils européens applicables du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 ?
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