Travaux d"aménagement intérieur des futurs locaux d"ARTE France et de ses filiales - Espaces de Bureaux. (Франция - Тендер #54365326)

92 - ISSY LES MOULINEAUX Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 24/06/2024 Travaux de bâtiment Appel d"offres restreint Avis n°AO-2423-2915 Arte France Travaux d"aménagement intérieur des futurs locaux d"ARTE France et de ses filiales - Espaces de Bureaux. 92 - ISSY LES MOULINEAUX Limite de réponse : 24/06/2024 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/311242-2024/html

311242-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website



311242-2024



311242-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux d"équipement du bâtiment – Travaux d"aménagement intérieur des futurs locaux d"ARTE France et de ses filiales - Espaces de Bureaux


OJ S 101/2024 27/05/2024


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : ARTE FRANCE

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Travaux d"aménagement intérieur des futurs locaux d"ARTE France et de ses filiales - Espaces de Bureaux

Description : Dans le cadre de son projet immobilier, ARTE France cherche des prestataires pour exécuter les travaux d"aménagement intérieur de ses futurs locaux, en l"occurrence ceux des espaces de bureaux. Pour chacun des dix lots présentés ci-dessous, le titulaire du marché aura notamment en charge l"exécution des travaux d"aménagement intérieur des futurs locaux d"ARTE France et ses filiales - partie bureaux - en parfaite conformité avec les règles de l"art et le cahier des charges qui sera transmis aux candidats retenus à l"issue de la phase de candidatures, et en respectant les directives de la Maîtrise d"oeuvre, et celles de la Maîtrise d"Ouvrage le cas échéant.

Identifiant de la procédure : 273f84bd-6442-40bb-8c71-a8e8fe35cb5a

Identifiant interne : SGX-2024-3

Type de procédure : Restreinte


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d"équipement du bâtiment



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion :

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la Consultation




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Curage, Gros-oeuvre, Métallerie, Serrurerie

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d"équipement du bâtiment



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Plâtrerie, Cloisons, plafonds suspendus, menuiserie intérieure bois

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45421000 Travaux de menuiserie



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Planchers surélevés, revêtements de sols souples, revêtements de sols durs, peinture, revêtements muraux

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432120 Travaux d"installation de faux plancher

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs, 45442100 Travaux de peinture



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Cloisonnement amovible

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Agencements sur mesure, rideaux-voilages

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d"équipement du bâtiment



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Electricité courant fort

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d"équipement électrique



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, plomberie sanitaire

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d"installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Equipements audiovisuels pour réunions, projection et espaces collectifs

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d"équipement du bâtiment



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Mobilier

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d"équipement du bâtiment



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Signalétique, graphisme

Description : La description détaillée sera fournie dans les documents du Dossier de la Consultation qui seront transis aux candidats invités à soumissionner.

Identifiant interne : 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Issy-les-Moulineaux (F-92130)



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : appréciée au regard des bilans sur les 3 derniers exercices

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15




Critère :
Type : Autre

Nom : Sous-traitance

Description : apprécié notamment au regard de : - Taux de sous-traitance - Nombre de rang(s)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Profil du candidat

Description : apprécié notamment au regard de : - Présentation de l"entreprise ; - Effectifs dédiés à l"objet du marché et taux de turn-over de ces effectifs ; - Liste des métiers disponibles ; - Qualité des profils pressentis pour la réalisation des prestations objet du marché ; - Capacité à conduire les travaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Qualité et pertinence des 5 références et réalisations en cours ou récentes

Description : (cf. Cadre de Réponse en annexe, incluant durée, montant, résultat, rôle du candidat / niveau d"implication)

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30




Critère :
Type : Autre

Nom : Engagements du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale de l"entreprise, d"Ethique et de Développement Durable

Description : les labels, les certifications, les modalités d"embauche, les mesures concrètes prises ou en cours d"adoption pour lutter contre toute forme de harcèlement, l"index égalité Femmes-Hommes, la capacité du candidat à chercher et proposer des solutions innovantes pour la protection de l"environnement dans le cadre des projets mis en oeuvre

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://artefrance.e-marchespublics.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/07/2024


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : ARTE FRANCE

Numéro d’enregistrement : 334 689 122 00052

Adresse postale : 8 rue Marceau

Ville : Issy les Moulineaux Cedex 9

Code postal : 92785

Pays : France

Adresse électronique : l-delescluse@artefrance.fr

Téléphone : +33 155007038

Adresse internet : https://www.arte.tv/fr/

Profil de l’acheteur : https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1020051.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire

Numéro d’enregistrement : 00000000000000

Ville : NANTERRE CEDEX

Pays : France

Adresse électronique : tj-nanterre@justice.fr

Téléphone : 0140971010

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




11. Informations relatives à l’avis


11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 55d43687-308d-4817-a5fb-ee600f58fadc - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 24/05/2024 10:20:02 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français



11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 311242-2024

Numéro de publication au JO S : 101/2024

Date de publication : 27/05/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Paris La Défense Marché d"aménagement des espaces publics du Quartier. AO : AO-2423-2867

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