Organisation d"un séjour à la neige vacances d"hiver 2025 (Франция - Тендер #54365312)

62 - Douvrin Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 12/07/2024 Services Procédure adaptée Avis n°AO-2423-2929 Ville de Douvrin Organisation d"un séjour à la neige vacances d"hiver 2025 62 - Douvrin Limite de réponse : 12/07/2024 Descriptif Source : Nom et adresse officiels de l"organisme acheteur : Mairie de Douvrin
Correspondant : Tournant Virginie, Place Basly, 62138 DOUVRIN, tél. : 03 21 77 39 77, courriel : virginie.tournant62138@gmail.com, adresse internet : http://mairie-douvrin.e-marchespublics.com, adresse internet du profil acheteur : https://mairie-douvrin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2577_1021677.html


Objet du marché : Organisation d"un Séjour à la neige vacances d"hiver 2025


Catégorie de services
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : Non
Organisation d"un séjour à la neige pour les vacances d"hiver(ZONE B) 2025 pour une durée de 7 jours
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Se réfèrer au Réglement de Consultation.
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délai d"exécution : à compter du 30 mai 2024 et jusqu"au 12 juillet 2024
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 24 février 2025
Cautionnement et garanties exigés : Se réferer au Réglement de Consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La prestation est payable "aprés service fait " selon les régles de la comptabilité publique. Une demande de paiement anticipé pourra être adressée au pouvoir adjudicateur sur production des justificatifs des frais engagés pour l"organisation de la prestation en amont.. Celle ci ne pourra être supérieure à 50%
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l"euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l"appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l"étranger, une déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l"article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l"appui des candidatures par le candidat, au choix de l"acheteur public :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.
En matière de fournitures et services, une description de l"équipement technique, des mesures employées par l"opérateur économique pour s"assurer de la qualité et des moyens d"étude et de recherche de son entreprise.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n"a pas accès à ces certificats ou n"a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC3, Acte d"engagement. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
S"il s"appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d"exécution du marché public ou de l"accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l"attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l"accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l"attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d"origine. Lorsqu"un tel certificat n"est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n"existe pas, par une déclaration solennelle faite par l"intéressé devant l"autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermenté
Critères d"attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d"invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 12 juillet 2024 à 12 h 00
Date prévue de l"envoi aux candidats sélectionnés de l"invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 12 juillet 2024
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l"entité adjudicatrice : 2024-04
Date d"envoi du présent avis à la publication : 29 mai 2024 Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Sallaumines Préparation, la fourniture et la livraison des repas du midi et des goûters sur la structure municipale petite enfance de la ville de Sallaumines. AO : AO-2423-2779 62 - Douvrin Services Procédure adaptée Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 25/06/2024 Ville de Courrières Elaboration et livraison de repas sur le principe de la liaison froide. AO : AO-2421-3889 62 - Douvrin Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/05/2024 Limite de réponse : 12/06/2024 Communauté de communes Osartis Marquio n Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes pour l"été 2024 AO : AO-2422-3602 62 - Douvrin Services Procédure adaptée Mise en ligne : 28/05/2024 Limite de réponse : 11/06/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout Chambre des métiers de la Réunion Service de Restauration Collective pour les URMA Centres de formation de la Chambre de Métiers et de l"Artisanat de la Réunion. AO : AO-2423-2877 62 - Douvrin Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 26/06/2024 Ville de Sallaumines Préparation, la fourniture et la livraison des repas du midi et des goûters sur la structure municipale petite enfance de la ville de Sallaumines. AO : AO-2423-2779 62 - Douvrin Services Procédure adaptée Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 25/06/2024 CA Valence Romans Agglo ÉLABORATION, CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES DE PETITES ENFANCE. AO : AO-2423-2709 62 - Douvrin Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 17/06/2024 Avis à Proximité Voir tout Lycée Gal et Technologique Robespierre Fournitures de viandes fraîches et cuites nécessaires au fonctionnement des services de restauration des lycées et collèges adhérents au groupement de commandes du lycée Robespierre à Arras. AO : AO-2423-2780 62 - Douvrin Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 25/06/2024 Ville de Sallaumines Préparation, la fourniture et la livraison des repas du midi et des goûters sur la structure municipale petite enfance de la ville de Sallaumines. AO : AO-2423-2779 62 - Douvrin Services Procédure adaptée Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 25/06/2024 SANEF Franchissement du canal Seine- Nord Europe - Contrôle extérieur terrassements et chaussées. AO : AO-2423-2595 62 - Douvrin Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 24/06/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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