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69 - CHAPONOST Mise en ligne : 30/05/2024 Limite de réponse : 28/06/2024 Services Appel d"offres
ouvert Avis n°AO-2423-2280 Ville de Chaponost Prestations de nettoyage pour divers bâtiments.
69 - CHAPONOST Limite de réponse : 28/06/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-61021
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Chaponost
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage pour divers bâtiments
Description : L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de de nettoyage courant concernent les
bâtiments suivants : - Le Centre technique municipal (6 rue Jules Verne 69630 Chaponost) - La salle socio-culturelle (1 place Georges Clémenceau 69630 Chaponost) - La Maison des associations (1
rue Louis Martel 69630 Chaponost) - La Maison Berthelot et salles Cheminée / Cuvier (55-57 Av. Paul Doumer 69630 Chaponost) - La salle Réséda (1 allée des écureuils 69630 Chaponost) - La
salle Bastia (rue des viollières 69630 Chaponost)
Identifiant de la procédure : e9ecfdef-fa25-4a51-b84b-b2821d862e72
Identifiant interne : 2024-FCS-CHAP-0007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d"exécution
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L"offre d"un candidat qui n"a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d"organisation de la
visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le
code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Prestations de nettoyage pour divers bâtiments
Description : L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de de nettoyage courant concernent les
bâtiments suivants : - Le Centre technique municipal (6 rue Jules Verne 69630 Chaponost) - La salle socio-culturelle (1 place Georges Clémenceau 69630 Chaponost) - La Maison des associations (1
rue Louis Martel 69630 Chaponost) - La Maison Berthelot et salles Cheminée / Cuvier (55-57 Av. Paul Doumer 69630 Chaponost) - La salle Réséda (1 allée des écureuils 69630 Chaponost) - La
salle Bastia (rue des viollières 69630 Chaponost)
Identifiant interne : S-PF-1472936
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations
similaires
5.1.2 Lieu d"exécution
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de
candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472936,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472936
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/06/2024 à 11:00
Date limite de validité de l"offre : 6 MONTH
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date/heure : 28/06/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Conditions relatives à l"exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat
prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect
du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d"être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art.
L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du
contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de la Vallée du Garon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Chaponost
Numéro d"enregistrement : 21690043100018
Adresse postale : 5 avenue Maréchal Joffre
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Pays : France
Point de contact : COMBET Damien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0478453133
Télécopieur : 0478453745
Adresse internet : http://www.mairie-chaponost.fr/accueil-3.html
Profil de l"acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes de la Vallée du Garon
Numéro d"enregistrement : 1705564
Adresse postale : Parc d"activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Pays : France
Point de contact : Véronique Carrier
Adresse électronique : v.carrier@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0775227350
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d"enregistrement : 584363
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l"avis
11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : c922f797-dc21-4d5f-8e60-ce231d160feb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 27/05/2024 à 14:23
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d"envoi du présent avis à la publication : 27/05/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les
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limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche
d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de
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