Prestations de formation à la prévention générale des risques routiers et éco-conduite à destination des personnels de la Caisse Autonome de la Sécurité Sociale dans les Mines ( CANSSM). (Франция - Тендер #52418148)

75 - CANSSM Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 22/04/2024 Services Procédure adaptée Avis n°AO-2413-0539 CANSSM Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines Prestations de formation à la prévention générale des risques routiers et éco-conduite à destination des personnels de la Caisse Autonome de la Sécurité Sociale dans les Mines ( CANSSM). 75 - CANSSM Limite de réponse : 22/04/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marchéDépartement(s) de publication : 59, 57Annonce n°24-30821ServicesSection 1 - Identification de l"acheteurNom complet de l"acheteur : CANSSM / FILIERISType de Numéro national d"indentification : SIRETN° National d"identification : 77568531600017Ville : ParisCode postal : 75015Groupement de commandes :Non Département(s) de publication : 59, 57Section 2 - CommunicationLien vers le profil d"acheteur :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496006&orgAcronyme=s7hIdentifiant interne de la consultation : MA24NA0003Intégralité des documents sur le profil d"acheteur :Oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :Non Nom du contact : Service marchésAdresse mail du contact : Service.marches@filieris.frSection 3 - ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : - Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature ou DC1. Cf. art 2.1 du RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d"affaires du candidat/DC2. Cf. art 2.1 du RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Présentation d"une liste des principaux services en lien avec l"objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années. Cf. art 2.1 du RCTechnique d"achat : Accord-cadreDate et heure limite de réception des plis : 22/04/2024 à 12:00Présentation des offres par catalogue électronique :Interdite Réduction du nombre de candidats :Non Possibilité d"attribution sans négociation :Oui L"acheteur exige la présentations de variantes :Non Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Personne morale de droit Privé.Section 4 - Identification du marchéIntitulé du marché : Formation à la prévention générale des risques routiers et éco-conduite à destination des personnels de la CANSSMCode CPV principal - Descripteur principal : 80511000Type de marché : ServicesDescription succincte du marché : Prestations de formations à la prévention générale des risques routiers et éco-conduite à destination des personnels de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines (CANSSM).Lieu principal d"exécution du marché : France MétropolitaineDurée du marché (en mois) : 12Valeur estimée (H.T.) : 340000 eurosLa consultation comporte des tranches :Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti :Oui Section 5 - Lots - Description du lot : Lot 1 - Module de formation A destinée au personnel de la CANSSM dans le département 62Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 eurosLieu d"exécution du lot : Nord de la France - Description du lot : Lot 2 - Module de formation A destinée au personnel de la CANSSM dans le département 57Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 eurosLieu d"exécution du lot : Est de la France - Description du lot : Lot 3 - Module de formation A destinée au personnel de la CANSSM dans les départements 13 et 30Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5000 eurosLieu d"exécution du lot : Sud-Est de la France - Description du lot : Lot 4 - Module de formation A destinée au personnel de la CANSSM dans les départements 64 et 81Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10000 eurosLieu d"exécution du lot : Sud Ouest de la France - Description du lot : Lot 5 - Module de formation B destinée au personnel de la CANSSM dans le département 62Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50000 eurosLieu d"exécution du lot : Nord de la France - Description du lot : Lot 6 - Module de formation B destinée au personnel de la CANSSM dans le département 57Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 eurosLieu d"exécution du lot : Est de la France - Description du lot : Lot 7 - Module de formation B destinée au personnel de la CANSSM dans les départements 13 et 30Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10000 eurosLieu d"exécution du lot : Sud-Est de la France - Description du lot : Lot 8 - Module de formation B destinée au personnel de la CANSSM dans les départements 64 et 81Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 eurosLieu d"exécution du lot : Sud-Ouest de la France - Description du lot : Lot 9 - Module de formation C destinée au personnel de la CANSSM dans le département 62Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 eurosLieu d"exécution du lot : Nord de la France - Description du lot : Lot 10 -Module de formation C destinée au personnel de la CANSSM dans les départements 13 et 30Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 eurosLieu d"exécution du lot : Sud-Est de la France - Description du lot : Lot 11 - Module de formation C destinée au personnel de la CANSSM dans les départements 64 et 81Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80511000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 eurosLieu d"exécution du lot : Sud-Ouest de la FranceSection 6 - Informations Complementaires Visite obligatoire :Non Autres informations complémentaires : Critères d"attribution ( Cf. art.4.2 du RC). Le présent marché concerne les catégories de services dits « services sociaux et autres services spécifiques » mentionnés aux articles L2113-15 et R2123-1 du Code de la commande publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot tel que fixé à l"article 1.2 du RC, sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de la première période d"exécution, le marché pourra être reconduit expressément trois (3) fois par le représentant du pouvoir adjudicateur, par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Procédure de recours : La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des renseignements relatifs à l"introduction des recours, les candidats devront s"adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Uniformation Catalogue de formation Métiers de la Cohésion Sociale GUYANE. 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AO : AO-2413-0542 75 - CANSSM Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 10/04/2024 CANSSM Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines Prestations d"animations théâtrales d"évènements dans le domaine de la santé. AO : AO-2413-0541 75 - CANSSM Services Procédure adaptée Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 16/04/2024 CANSSM Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines Prestations d"assistance, de conseil juridique pour la CANSSM, en droit du travail, droit social et droit de la sécurité sociale. AO : AO-2413-0540 75 - CANSSM Services Procédure adaptée Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 12/04/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. 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