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75 - CANSSM Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 16/04/2024 Services Procédure adaptée Avis
n°AO-2413-0541 CANSSM Caisse Autonome Nationale de la Sécurité
Sociale dans les Mines Prestations d"animations théâtrales d"évènements dans le domaine de la santé. 75 - CANSSM Limite de réponse : 16/04/2024 Descriptif Source : WEB Avis de marchéDépartement(s) de
publication : 62, 59Annonce n°24-31199ServicesSection 1 - Identification de l"acheteurNom complet de l"acheteur : CANSSM / FILIERISType de Numéro national d"indentification : SIRETN° National
d"identification : 77568531600017Ville : ParisCode postal : 75015Groupement de commandes :Non Département(s) de publication : 62, 59Section 2 - CommunicationLien vers le profil d"acheteur
:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2484396&orgAcronyme=s7hIdentifiant interne de la consultation :
MA24NO0010Intégralité des documents sur le profil d"acheteur :Oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :Non Nom du contact : Service marchésAdresse mail du
contact : Service.marches@filieris.frSection 3 - ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : - Aptitude à exercer l"activité professionnelle -
conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature ou DC1. Cf. art 4.1 du RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre
d"affaires du candidat/DC2. Cf. art 4.1 du RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Présentation d"une liste des principaux services en lien avec l"objet
du marché, effectués au cours des 3 dernières années. Cf. art 4.1 du RCTechnique d"achat : Accord-cadreDate et heure limite de réception des plis : 16/04/2024 à 12:00Présentation des
offres par catalogue électronique :Interdite Réduction du nombre de candidats :Non Possibilité d"attribution sans négociation :Oui L"acheteur exige la présentations de variantes :Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Personne morale de droit Privé.Section 4 - Identification du marchéIntitulé du marché : Prestations d"animations
théâtrales d"évènements dans le domaine de la santé pour la Direction Régionale Nord FilierisCode CPV principal - Descripteur principal : 92312110Type de marché : ServicesDescription
succincte du marché : Prestations d"animations théâtrales d"évènements dans le domaine de la santéLieu principal d"exécution du marché : Nord - Pas de CalaisDurée du marché (en mois) :
12Valeur estimée (H.T.) : 110000 eurosLa consultation comporte des tranches :Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti :Non Section 6 -
Informations Complementaires Visite obligatoire :Non Autres informations complémentaires : Critères d"attribution ( Cf. art.6.2 du RC). Le présent marché concerne les catégories de services
dits « services sociaux et autres services spécifiques » mentionnés aux articles L2113-15 et R2123-1 du Code de la commande publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire à bons de
commande sans montant minimum avec un montant maximum de 143 000 euro(s) HT sur la durée globale (48 mois), au sens des articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code
de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. A l"issue de la première période d"exécution, le marché pourra
être reconduit expressément trois (3) fois par le représentant du pouvoir adjudicateur, par période successive de douze (12) mois, sans que la durée totale du marché, reconductions
comprises, ne dépasse 48 mois. Procédure de recours : La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de
Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des
renseignements relatifs à l"introduction des recours, les candidats devront s"adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859
Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75Date d"envoi du présent avis à la
publication : 14/03/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en
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réponse : 10/04/2024 CANSSM Caisse Autonome Nationale de la Sécurité
Sociale dans les MinesPrestations d"assistance, de conseil
juridique pour la CANSSM, en droit du travail, droit social et droit de la sécurité sociale. AO : AO-2413-0540 75 - CANSSM Services Procédure adaptée Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 12/04/2024 CANSSM Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les MinesPrestations de formation à la prévention générale des risques
routiers et éco-conduite à destination des personnels de la Caisse Autonome de la Sécurité Sociale dans les Mines ( CANSSM). AO : AO-2413-0539 75 - CANSSM Services Procédure adaptée Mise en ligne : 17/03/2024 Limite de réponse : 22/04/2024 Recevoir des
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sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de
marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés
qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de
réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il
vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public
sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé
aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires",
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