Engineering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50696149)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CEA MARCOULE
      BP 17171
      BAGNOLS SUR CEZE
      30207
      France
      Téléphone: +33 466795532
      Courriel: justine.bonillo@cea.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Modélisation des réseaux d"eaux du site de Marcoule (hors pluvial)

         Numéro de référence: B24/00025/JB
         
      2. Code CPV principal:
         71300000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet les prestations de modélisation des réseaux d"eaux du site de Marcoule (hors pluvial).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         72242000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Les prestations fermes du présent marché comprennent la construction de l’ensemble des modèles à partir des données Plan Masse SIG, devant respecter l’ordre suivant :

         - Eaux industrielles (Modèle A.1),

         - Eau potable (Modèle B.1),

         - Eaux usées (Modèle C.1),

         - Eaux chaudes (Modèle D.1),

         - Eaux déminéralisées (Modèle E.1).

         Les prestations sur prix unitaires (PU) concernent :

         - Les études suivantes :

         • A. Diagnostic du réseau d’eaux industrielles :

         o A.1. Site de Marcoule complet (PU1)

         o A.2. Une installation du site (PU2)

         • B. Diagnostic du réseau d’eau potable :

         o B.1. Site de Marcoule complet (PU3)

         o B.2. Une installation du site (PU4)

         • C. Diagnostic basé sur l’analyses du réseaux d’eaux usées :

         o C.1. Site de Marcoule complet (PU5)

         o C.2. Une installation du site (PU6)

         • D. Diagnostic du réseau d’eaux chaudes :

         o D.1. Site de Marcoule complet (PU7)

         o D.2. Une installation du site (PU8)

         • E. Diagnostic du réseau d’eaux déminéralisées :

         o E.1. Site de Marcoule complet (PU9)

         o E.2. Une installation du site (PU10)

         La dénomination de ‘Site de Marcoule complet’ correspond à la prise en compte de la totalité du réseau susceptible de générer des flux participant au diagnostic recherché.

         La dénomination ‘Une installation du site’ correspond territorialement à un secteur particulier, ou une branche de réseau.

         - Les visites et réunions techniques sur site (2h) incluant la rédaction des comptes rendus (PU11)

         - Les visites et réunions techniques sur site (4h) incluant la rédaction des comptes rendus (PU12)

         Le présent marché comprend les prestations sur fiche de modifications sur devis préalable (FDMDP) concernant des prestations modificatives directement liées à l’objet du marché.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Ce marché est un marché classifié de niveau "Secret" Sans détention au sens de l"arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l"IGI n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. L"ensemble des prestations seront réalisées dans les locaux du CEA Marcoule.

          Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l"habilitation indiqués dans le DCE.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Présentation des candidatures :

         Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

         - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

         - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

         Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

         Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

         Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

         1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

         2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

         3. Compléter le formulaire et valider

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure restreinte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 193-604591
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-26
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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