Copper (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50695545)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Centre National de la Recherche Scientifique
      Avenue de la Terrasse
      Gif sur Yvette
      91190
      France
      Téléphone: +33 169823293
      Courriel: dr04.achats@cnrs.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS

         Numéro de référence: 24001
         
      2. Code CPV principal:
         14715000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS).

         La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l"article R2123-1 du code de la commande publique.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.

         Les prestations comprennent à minima :

         • Le marquage

         • L’emballage

         • La livraison du lot test et lots séries des plaques de cuivre

         • La documentation associés (certificat de contrôles, certificat matière)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Un variante facultative à l"initiative de l"acheteur est prévue.

          • L’offre de base concerne la fourniture de 180 plaques petit format 1500 mm × 1600 mm laminées

          • La variante facultative concerne la fourniture de 90 plaques grand format 1500 × 2700 mm laminées

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

         - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …)

         - La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

         -Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)

         - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         • Une liste des principales livraisons similaire à l’objet du marché au cours des trois dernières années

         • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

         • Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         • L"indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du marché public ;

         • L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

         • Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques , conformément à celles demandés dans le CCTP

         • Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent, conformément à celles demandés dans le CCTP

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Les prix du marché sont révisables semestriellement selon une formule paramétrique.Paiement à 30 jours conformément à l"article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.

         Paiement partiel et définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 154-487783
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-29
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-29
      Heure locale: 10:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Источник закупки

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