Copper (Франция - Тендер #50695545)

1. Section I
   1. Name and addresses
      Centre National de la Recherche Scientifique
      Avenue de la Terrasse
      Gif sur Yvette
      91190
      France
      Telephone: +33 169823293
      E-mail: dr04.achats@cnrs.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
      
   5. Main activity:
      Other activity: Recherche
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS

         Reference number: 24001
         
      2. Main CPV code:
         14715000
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS).

         La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l"article R2123-1 du code de la commande publique.

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.

         Les prestations comprennent à minima :

         • Le marquage

         • L’emballage

         • La livraison du lot test et lots séries des plaques de cuivre

         • La documentation associés (certificat de contrôles, certificat matière)

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 24
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: yes
         
      10. Information about options:
          Options: no
      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          Un variante facultative à l"initiative de l"acheteur est prévue.

          • L’offre de base concerne la fourniture de 180 plaques petit format 1500 mm × 1600 mm laminées

          • La variante facultative concerne la fourniture de 90 plaques grand format 1500 × 2700 mm laminées

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         - Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

         - Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …)

         - La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         -La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

         -Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)

         - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         • Une liste des principales livraisons similaire à l’objet du marché au cours des trois dernières années

         • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

         • Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         • L"indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du marché public ;

         • L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

         • Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques , conformément à celles demandés dans le CCTP

         • Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent, conformément à celles demandés dans le CCTP

      4. Information about reserved contracts:
         
   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         Contract performance conditions:

         Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Les prix du marché sont révisables semestriellement selon une formule paramétrique.Paiement à 30 jours conformément à l"article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.

         Paiement partiel et définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2023/S 154-487783
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-02-29
      Local time: 10:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2024-02-29
      Local time: 10:00
      Information about authorised persons and opening procedure:

      L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция