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Teaching supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50309167)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de lens
Номер конкурса: 50309167
Дата публикации: 16-01-2024
Сумма контракта: 37 778 204 (Российский рубль) Цена оригинальная: 640 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2024011120240212 12:30OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de lens
      17bis place Jean Jaurès
      Lens
      62300
      France
      Téléphone: +33 321080312
      Courriel: Dcaruso@mairie-lens.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_7CV3uEWncm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_7CV3uEWncm

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Collectivité Territoriale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de fournitures, kits et livres scolaires - af24002

        Numéro de référence: AF24002
      2. Code CPV principal:
        39162110
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        acquisition de fournitures, kits et livres scolaires

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        acquisition de fournitures scolaires

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162110
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        groupes scolaires

      4. Description des prestations:

        fournitures scolaires destinées aux écoles, direction, enseignants, élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Lens ainsi que pour les services de la ville amenés à faire des achats pour des activités manuelles (Relais d"assistantes Maternelles, Crèches, Restauration Scolaire et les Accueils Collectifs de Mineurs). Il s"agit de matériel de bureau classique (stylos, cahiers, etc. ...)

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2024-03-01
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée allant du 1er Mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci devait intervenir après le 1er Mars 2024 au 28 Février 2025. Le contrat pourra éventuellement être reconductible 3 fois un an, et ce sans que le titulaire du contrat ne puisse s"y opposer selon les dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        acquisition de kits scolaires

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162110
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        groupes scolaires

      17. Description des prestations:

        cinq kits seront composés de fournitures diverses (stylos, cahiers...) selon le BPU établi par niveau de classe (CP, Ce1, Ce2, Cm1, Cm2).Ces articles devront avoir une durée de vie correspondant à une année scolaire permettant ainsi aux familles de ne pas supporter de dépenses supplémentaires durant l"année quant aux fournitures scolaires

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2024-03-01
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée allant du 1er Mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci devait intervenir après le 1er Mars 2024 au 28 Février 2025. Le contrat pourra éventuellement être reconductible 3 fois un an, et ce sans que le titulaire du contrat ne puisse s"y opposer selon les dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        acquisition de livres scolaires

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        22111000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        groupes scolaires

      30. Description des prestations:

        on entend par " livres, manuels ", tout document édité sur plusieurs pages réunies sous une couverture ou une pochette, une valisette ou une boîte, dont l"usage est scolaire et pédagogique, notamment :- manuels scolaires et Guides de l"enseignant(e), - cahiers d"exercices et d"évaluation,- tests et fichiers d"exercices scolaires,- mallette pédagogique

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2024-03-01
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée allant du 1er Mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci devait intervenir après le 1er Mars 2024 au 28 Février 2025. Le contrat pourra éventuellement être reconductible 3 fois un an, et ce sans que le titulaire du contrat ne puisse s"y opposer selon les dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 12:30
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-14
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      hôtel de Ville

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      contenu du mémoire technique pour le lot no1 :- fiches techniques de chaque produit proposé au BPU - echantillons lignes 1,14,50 et 57 du BPU - dispositif de gestion des commandes - modalités du service après-vente et assistance technique - moyens matériels et humains mis à dispositioncontenu du mémoire technique pour le lot no2 : - fiches techniques de chaque produit proposé au BPU- echantillons : Tous le produits des kits CP, Kit Ce2 et kit Cm2 du DQE - dispositif de gestion des commandes - modalités du service après-vente et assistance technique - moyens matériels et humains mis à disposition Contenu du mémoire technique pour le lot no3 : - moyens humains mis en oeuvre pour la gestion des commandes - dispositif de gestion des commandes- modalités et délais de livraison (Modalités de livraison et documents, modalités de retour des documents défectueux, solutions mises en place pour les ruptures de stock et livres épuisés)- catalogue informatisé (Modalités des critères de recherche et ergonomie)a l"appui de leur offre, les candidats remettront des échantillons dans les conditions suivantes : Le candidat devra fournir, à l"appui de sa proposition, des échantillons sur les articles désignés ci-dessous, accompagnés de la fiche technique.Lot no 1 : Acquisition de fournitures scolaires- cahier de brouillon 17x22 56g 96 pages papier extra blanc (Article 1 du Bpu)- classeur rigide 21x29,7 4 anneaux coloris divers (Article 14 du Bpu)- feutre écriture fine pointe 0,5 (coloris au choix) (Article 50 du Bpu)- 12 feutres de coloriage couleurs assorties (Article 57 du Bpu)Lot no 2 : Acquisition de kits de fournitures scolaires - fournitures du kit CP, indiquées au DQE- fournitures du kit Ce2, indiquées au DQE- fournitures du kit Cm2, indiquées au DqeCes échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lille
        5 rue Geoffroy St Hilaire
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 359542342
        Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
        1 rue du Préfet Erignac
        Nancy Cedex
        54038
        France
        Point(s) de contact: 54038
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme


    5. Date d’envoi du présent avis
      2024-01-11

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