Food, beverages, tobacco and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308741)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Departementa des Bouches-Du R
      52 avenue saint just
      Marseille
      13256
      France
      Courriel: Contact.sammg@departement13.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.departement13.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511072&orgAcronyme=cg13
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits surgeles destines aux services de restauration scolaire des colleges du departement adherents de la centrale D"Achat - 5 LOTS

         Numéro de référence: 2023-0498
         
      2. Code CPV principal:
         15000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         accord-cadre a bons de commande relatif a la fourniture de produits surgeles destines aux services de restauration scolaire des colleges du departement adherents de la centrale D"Achat - 5 LOTS Lot 1 : Viandes et volailles Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : Poissons Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 : Légumes Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) (H.T.). Lot 4 : Plats cuisinés et entrées Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) (H.T.). Lot 5 : Desserts et glaces Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) (H.T.).

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 4 046 774.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         viande et volaille

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15896000, 15110000, 15112000, 15119000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         divers sites dans le département des Bouches-Du-Rhône

      4. Description des prestations:
         

         le présent lot concerne la fourniture de viandes et volailles surgelées destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d"achats

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 125 705.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l"ordre de service de démarrage. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          lot 1 : Viandes et volaillesle montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

      14. Intitulé:
          

          poissons

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 03311000, 15221000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          divers sites dans le département des Bouches-Du-Rhône

      17. Description des prestations:
          

          le présent lot concerne la fourniture de poissons surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d"achats

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 038 544.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l"ordre de service de démarrage. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          lot 2 : PoissonsLe montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

      27. Intitulé:
          

          légumes

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 03221000, 15331170
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          divers sites dans le département des Bouches-Du-Rhône

      30. Description des prestations:
          

          le présent lot concerne la fourniture de légumes surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d"achats

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 948 287.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l"ordre de service de démarrage. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          lot 3 : LégumesLe montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

      40. Intitulé:
          

          plats cuisinés et entrées

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 15894300
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          divers sites dans le département des Bouches-Du-Rhône

      43. Description des prestations:
          

          le présent lot concerne la fourniture de plats cuisinés et entrées surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d"achats

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 543 036.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l"ordre de service de démarrage. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          lot 4 : Plats cuisinés et EntréesLe montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

      53. Intitulé:
          

          desserts et glaces

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 15833100, 15981310
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          divers sites dans le département des Bouches-Du-Rhône

      56. Description des prestations:
          

          le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d"achats

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 391 202.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l"ordre de service de démarrage. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          lot 5 : Desserts et glacesle montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnelssi pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l"année et le destinataire. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-19
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-20
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      hôtel du Département 13

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date et l"heure sont données à titre indicatif. La séance n"est pas ouverte au public

Источник закупки

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