Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308315)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Paris
      direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats (Sda) Service Achat 1 - 7 avenue de la Porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: DFA-BM1@paris.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860184&orgAcronyme=r8t
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acbc pour des prestations d"accompagnement à l"obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l"expérience (Vae), en 3 lots séparés

         Numéro de référence: 2301771
         
      2. Code CPV principal:
         80530000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accords-Cadres à bons de commande pour des prestations d"accompagnement à l"obtention de diplômes dans le domaine de la petite enfance, par la validation des acquis de l"expérience (Vae), en 3 lots séparés

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         neant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations d"accompagnement à l"obtention du diplôme d"auxiliaire de Puériculture (Ap) par la VAE

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         80530000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         prestations d"accompagnement à l"obtention du diplôme d"auxiliaire de Puériculture (Ap) par la VAE

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible 3 fois dans les mêmes termes

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et pour un montant maximum de 90 000 eur ht pour une durée de 12 mois

      14. Intitulé:
          

          prestations d"accompagnement à l"obtention du diplôme d"educat.eur.rice de Jeunes Enfants (Eje) par la VAE

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prestations d"accompagnement à l"obtention du diplôme d"educat.eur.rice de Jeunes Enfants (Eje) par la VAE

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois dans les mêmes termes

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et pour un montant maximum de 95 000 eur ht pour une durée de 12 mois

      27. Intitulé:
          

          prestations d"accompagnement à l"obtention du Certificat d"aptitude aux Fonctions d"encadrement et de Responsable d"unité d"intervention Sociale (Caferuis) par la VAE

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          prestations d"accompagnement à l"obtention du Certificat d"aptitude aux Fonctions d"encadrement et de Responsable d"unité d"intervention Sociale (Caferuis) par la VAE

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois dans les mêmes termes

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et pour un montant maximum de 35 000 eur ht pour une durée de 12 mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         en cas de motif d"exclusion, ils sont définis dans le règlement de la consultation.Fiche candidature

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         pour l"année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le soumissionnaire retenu devra mettre en oeuvre les dispositions relatives à la "Clause de diversité" décrites à l"article 1.6.1 du CCAP. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l"article 1.6.2. Du CCAP

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-13
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-13
      Heure locale: 14:00
      

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