Tree-cutting services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308036)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Office National des Forêts Direction territoriale de Centre-Ouest Aquitaine Agence Etudes et Travaux de Centre-Ouest Aquitaine
      100 Bd de la Salle
      Boigny sur Bionne
      45760
      France
      Courriel: Yamina.kecheroud@onf.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2453931&orgAcronyme=b4n
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2453931&orgAcronyme=b4n
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office national(e) ou fédéral(e)
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Gestion forestière
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Réalisation de travaux de taille et d"abattage

         Numéro de référence: 2024-8360-002
         
      2. Code CPV principal:
         77211400
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de taille et d"abattage sur le territoire de l"unité de production Aquitaine pour le compte de l"agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l"ONF. Les travaux seront à réaliser dans les espaces gérés par l"agence territoriale Landes Nord Aquitaine et selon le découpage géographique de l"allotissement de la consultation.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         UT Nord Médoc, UT Bassin sud Médoc

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77211400, 77211400, 77200000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d"abattage sur le territoire de l"unité de production Aquitaine .UT Nord Médoc, UT Bassin sud Médoc

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens matériels mis à disposition pour l"exécution des prestations / Pondération: 18
         Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens humains dont dispose l"entreprise pour l"exécution des prestations Au vu des infor / Pondération: 18
         Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la sécurité et de la protection de la santé / Pondération: 12
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire de l"accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l"accord-cadre.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

      14. Intitulé:
          

          UT Biscarosse, UT Mimizan , UT Lit et Mixte

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77211400, 77211400, 77200000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d"abattage sur le territoire de l"unité de production Aquitaine .UT Nord Médoc, UT Bassin sud Médoc

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens matériels mis à disposition pour l"exécution des prestations / Pondération: 18
          Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens humains dont dispose l"entreprise pour l"exécution des prestations Au vu des infor / Pondération: 18
          Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la sécurité et de la protection de la santé / Pondération: 12
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire de l"accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l"accord-cadre.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

      27. Intitulé:
          

          UT Dordogne - centre Gironde, UT Lot et Garonne - Roquefort

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77211400, 77211400, 77200000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d"abattage sur le territoire de l"unité de production Aquitaine .UT Nord Médoc, UT Bassin sud Médoc

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens matériels mis à disposition pour l"exécution des prestations / Pondération: 18
          Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens humains dont dispose l"entreprise pour l"exécution des prestations Au vu des infor / Pondération: 18
          Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la sécurité et de la protection de la santé / Pondération: 12
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire de l"accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l"accord-cadre.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

      40. Intitulé:
          

          Marchés subséquents

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77211400, 77211400, 77200000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d"abattage sur le territoire de l"unité de production Aquitaine .UT Nord Médoc, UT Bassin sud Médoc

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens matériels mis à disposition pour l"exécution des prestations / Pondération: 18
          Critère de qualité - Nom: Adaptation des moyens humains dont dispose l"entreprise pour l"exécution des prestations Au vu des infor / Pondération: 18
          Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la sécurité et de la protection de la santé / Pondération: 12
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire de l"accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l"accord-cadre.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Laccord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année. Toutefois la durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-13
      Heure locale: 14:00
      

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