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Horticultural and nursery products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50189082)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Haguenau
Номер конкурса: 50189082
Дата публикации: 12-01-2024
Источник тендера:


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Регистрация
2024010820240208 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Haguenau
      place Charles de Gaulle
      Haguenau
      67504
      France
      Courriel: Commande.publique@agglo-hageuanu.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alsacemarchespublics.eu
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=537806&orgAcronyme=s4i

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes

        Numéro de référence: FOURN-FLEUR-24
      2. Code CPV principal:
        03120000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        haguenau : Fleurissement de la ville et de ses annexes

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture et livraison de plantes estivales

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fourniture et livraison de plantes estivales

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres seront conclus pour une durée d"un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        fourniture et plantation de jardinières de bâtiments et parapet de ponts

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        fourniture et livraison de plantes estivales

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres seront conclus pour une durée d"un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        fourniture et livraison de plantes bisannuelles et automnales

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        fourniture et livraison de plantes estivales

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres seront conclus pour une durée d"un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        fourniture et livraison de bulbes

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        fourniture et livraison de plantes estivales

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres seront conclus pour une durée d"un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        fourniture et livraison de végétaux

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        fourniture et livraison de plantes estivales

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 8
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres seront conclus pour une durée d"un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        fourniture d?arrangements floraux et plantes d?intérieurs

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        fourniture et livraison de plantes estivales

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres seront conclus pour une durée d"un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire (sauf lot 05)

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-08
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-08
      Heure locale: 12:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      mode de passation des accords-cadres : accord-cadre de fournitures à bonsde commande passé sur appel d"offres ouvert est soumis aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants et articles L.2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Accords-cadres passés avec un seul opérateur économique,renseignements administratifs :Mme Sylvia BaltazarService de la Commande Publique -Tel : 03.88.90.68.70sylvia.baltazar@agglo-haguenau.frrenseignements techniques :M. Oliver HentzService Parcs et Jardins, cimetièrestél. 03.88.63.95.14olivier.hentz@agglo-haguenau.frles paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dansun délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budgetfonctionnement de la Ville de Haguenau. Les prix sont révisables semestriellement,. Le numéro de dossier attribué aux marchés est le Fourn-Fleur-24.Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres,conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire :. Ne pas tomber sous le coup de l"interdiction de soumissionner aux marchés etaccords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique,. Renseignements permettant d"évaluer les capacités professionnelles, techniqueset financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 ducode de la Commande Publique et par l"arrêté du 22 mars 2019 fixant la listedes renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public etrappelés par le règlement de la consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Strasbourg
        31 Avenue de la Paix
        Strasbourg Cedex
        67070
        France
        Point(s) de contact: 67070
        Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal Administratif de Strasbourg
        31 Avenue de la Paix
        Strasbourg
        67000
        France
        Point(s) de contact: 67000
        Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification oude la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut êtreassorti d"une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmesdélais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumisà une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéancequadriennale

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification oude la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut êtreassorti d"une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmesdélais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumisà une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéancequadriennale

        tribunal administratif de Strasbourg
        31 Avenue de la Paix
        Strasbourg
        67070
        France
        Point(s) de contact: 67070
    5. Date d’envoi du présent avis
      2024-01-08

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