Lifts (Франция - Тендер #50188644)

1. Section I
   1. Name and addresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Telephone: +33 698467503
      E-mail: guillaume.rosin@ratp.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      Access to the procurement documents is restricted. Further information can be obtained at
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Urban railway, tramway, trolleybus or bus services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Fourniture d"armoires de manœuvre et machines pour les ascenseurs sur le réseau RATP

         Reference number: DHA_2023M2E19654
         
      2. Main CPV code:
         42416100
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         Dans le cadre des chantiers de modernisation électrique et de révision générale des ascenseurs de la RATP, les armoires électriques de manœuvre et les machines des appareils élévateurs sont susceptibles d’être changées.

         La quantité estimée est de 60 armoires et machines pour 4 ans.

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
         
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         42416100
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         Paris

      4. Description of the procurement:
         

         Dans le cadre des chantiers de modernisation électrique et de révision générale des ascenseurs de la RATP, les armoires électriques de manœuvre et les machines des appareils élévateurs sont susceptibles d’être changées.

         La quantité estimée est de 60 armoires et machines pour 4 ans.

         La présente consultation concerne la mise en place d’un accord cadre à commande avec montant minimum et maximum dont :

         Le présent accord-cadre à commandes comporte un montant minimum et un montant maximum comme suit :

         - Montant minimum : -50% du montant nominal ;

         - Montant nominal : correspond au montant des quantités estimées sur 48 mois ;

         - Montant maximum : +10% du montant nominal.

         La fourniture attendue par la RATP comprendra systématiquement :

         - L’armoire de manœuvre incluant ;

         o Le coffret d’alimentation, séparation et protection électrique (DTU) ;

         o L’ensemble du matériel annexe nécessaire à son bon fonctionnement ;

         o La signalisation palière et en cabine ;

         o Les boîtes à boutons palières et cabine pré-câblées ;

         o Toutes les connectiques nécessaires ;

         - La machine de traction ou centrale hydraulique ;

         - Un refroidisseur d’huile pour les centrales hydrauliques.

         Pour le remplacement des machines, le titulaire devra fournir la machine et son bâti ainsi que les câbles de traction et les poulies. L’étude fonctionnelle et d’implantation de la machine sera donc à la charge du titulaire.

         Le titulaire devra fournir le rapport de ses notes de calculs.

         L’ensemble des câbles et des poulies devra être dimensionné pour une durée de vie de 10 ans minimum.

         La fourniture attendue par la RATP pourra également comprendre :

         - Toute la filerie nécessaire ;

         - La cabine de l’ascenseur (arcade, plancher, habillage, etc.) ;

         - Le pré-montage à blanc en usine du bloc bâti + machine pour vérification ;

         - Le pré-montage à blanc en usine de l’ensemble du matériel commandé pour vérification de fonctionnement.

         Pour chaque affaire, il sera stipulé au titulaire lors du relevé le besoin, ou non, de la fourniture listée ci-dessus.

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 48
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         Le Marché est composé d"une durée initiale de 24 mois à compter de la date du premier OLS et de deux durées reconductibles tacitement de 12 mois (24+12+12)

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article

          R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          G22 - Ascenseur

          G24 - Pièce

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ou DUME.

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

         http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Les candidats fourniront en outre :

         - Les dernier bilan ou extrait de bilan, compte de résultat, les déclarations appropriées de banques.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

         Minimum level(s) of standards possibly required:

         Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux (2) fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.

         Le candidat peut se prévaloir des capacités financières d’autres entreprises : il faut alors prendre en compte le CA du ou des sous-traitants ou de la maison-mère et l’additionner au CA du Titulaire pour vérifier l’atteinte du montant minimum de CA requis.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;

         - Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         - La description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.

         Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources propres.

         Modalités de paiement : prix révisables.

         Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel.

         Dans le cas où cette condition ne serait pas respectée/s, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.

         L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

         En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s"il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du Marché.

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      Recourse to staged procedure to gradually reduce the number of solutions to be discussed or tenders to be negotiated
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2020/S 240-594587
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-02-06
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2024-02-13
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

Источник закупки

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