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Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50187267)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: angers Loire Métropole
Номер конкурса: 50187267
Дата публикации: 12-01-2024
Сумма контракта: 59 028 444 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 000 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2024010820240301 14:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      angers Loire Métropole
      Angers
      49020
      France
      Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alm.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de pièces détachées non captives et batteries pour le parc des véhicules légers

        Numéro de référence: A23TEISPCSVL
      2. Code CPV principal:
        34300000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l"objet d"un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres).

        Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum.

        Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d"exécution (cf. Acte d"engagement).

        Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        pièces détachées non captives

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34300000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fourniture de pièces détachées non captives : pièces d"entretien courant, pièces relatives à l"injection, l"allumage, les capteurs, pièces moteur, pièces châssis hydraulique, pièces de refroidissement, chauffage, climatisation..

        Les marques proposées devront être à minima des équivalences de la marque souhaitée " qualité d"origine ". Les pièces de rechange sont exclusivement des pièces de rechange fabriquées par toute entreprise capable de certifier à tout moment que la qualité en est équivalente à celle des composants qui sont ou ont été utilisées pour le montage des véhicules automobiles.

        montant maximum par période d"exécution : 470 000 euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40%
        Prix - Pondération: 60%
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        batteries

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        31440000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        fourniture de batteries, qualité premium

        les besoins sont principalement portés sur les batteries automobile 12 volts pour différentes utilisations : démarrage, annexe, traction, signalisation lumineuse.

        Montant maximum par période d"exécution : 40 000 euro (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40%
        Prix - Pondération: 60%
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Lettre de candidature ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques (ou Dc1)

        - déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (ou Dc1)

        - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

        - l"Attestation sur l"honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Liste de trois principaux clients (privés ou publics) avec des besoins équivalents à ceux d"angers Loire Métropole, au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-03-01
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-03-01
      Heure locale: 15:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Nantes
        Nantes
        France
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif de Nantes
        Nantes
        France
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

        - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

        - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du code de justice administrative.

        - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

        - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

        - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

        - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du code de justice administrative.

        - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

        - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

        tribunal administratif de Nantes
        Nantes
        France
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2024-01-08

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