Agricultural, farming, fishing, forestry and related products (Франция - Тендер #50104081) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: conseil Departementa des Bouches-Du R Номер конкурса: 50104081 Дата публикации: 10-01-2024 Сумма контракта: 42 500 479 (Российский рубль) Цена оригинальная: 720 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-Du-Rhône - 3 lots
Reference number: 2023-0614accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées agroalimentaires pour le parc animalier du Département des Bouches-Du-Rhône - 3 lots. Lot 1 : Nutrition animale. Lot 2 : Fourrage paille. Lot 3 : Carottes
fourniture de produits de nutrition animale
Lot No: 1fourniture et la livraison d"alimentation courante animale comportant : aliments complets et compléments alimentaires à base de fourrages, mélanges et reconstitués composés vitaminés (granulés, croquettes et floconnés) céréales (blé, orge, avoine), son, luzerne, paille, foin, maïs, pâtes, mélanges, coquilles d"huîtres, blocs de sel, minéraux, ou équivalents, pour les familles animales suivantes : cheval et autres équidés, gibier - volaille (basse-cour, dindon, pintade, canard, faisan, perdrix, etc.), porc, lapin, ovin, caprin -pisciculture
le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d"un délai d"un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
montants maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 35 000 euro(s) (H.T.).
fourniture de produits de fourrage et de paille
Lot No: 2fourniture et la livraison de fourrages et de paille pour l"entretien des chevaux, ânes, autre bétail et volailles
le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d"un délai d"un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
montant maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 47 000 euros (H.T.).
fourniture de carottes
Lot No: 3fourniture et la livraison de carottes pour les ânes de la Maison Sainte-Victoire à Saint-Antonin sur Bayon
le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d"un délai d"un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
montant maximum annuel : 20 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 5 000 euros (H.T.).
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement au cours des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l"année et le destinataire
2028
montants maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).Estimation annuelle : 35 000 euro(s) (H.T.).
référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l"exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d"état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l"arrêt du Conseil d"état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l"indication du jour de conclusion du contrat, de l"identité de l"attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l"adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0614
référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l"exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d"état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l"arrêt du Conseil d"état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l"indication du jour de conclusion du contrat, de l"identité de l"attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l"adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0614
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