Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49490126)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communaupole de Lens-Liévin
      21 Rue Marcel Sembat - b.P. 65
      Lens
      62302
      France
      Courriel: mcp@agglo-lenslievin.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.achatpublic.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: EPCI
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         groupement de commandes pour l"entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux paysagers dans le cadre de la gestion des espaces publics et naturels

         Numéro de référence: 23S133
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         groupement de commandes pour l"entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux paysagers dans le cadre de la gestion des espaces publics et naturels

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         entretien des espaces verts et petits travaux paysagers

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la CALL et certaines parcelles des communes de avion, harnes, lens, loison-sous-lens, noyelles-sous-lens

      4. Description des prestations:
         

         la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l"article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (par période annuelle) : 0 euro (H.T.). - 2 500 000 euro (H.T.)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 années

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d"éléments à caractère social dans les conditions d"exécution du marché (lot 1 uniquement), en application des articles L.2111-1 et R.2111-10 du Code de la Commande Publique et définis au Cahier des Clauses Administratives Particulières.

      14. Intitulé:
          

          entretien du patrimoine arboré

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la CALL et certaines parcelles des communes de avion, harnes, loison-sous-lens, lens et NOYELLES-SOUS-LENS

      17. Description des prestations:
          

          la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l"article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (par période annuelle) : 0 euro (H.T.). - 100 000 euro (H.T.)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 années

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          travaux paysagers

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 45112710
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la CALL et certaines parcelles des communes de avion, harnes, loison-sous-lens, lens et NOYELLES-SOUS-LENS

      30. Description des prestations:
          

          la consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique. Les seuils minimum et maximum sont définis comme suit (par période annuelle) : 0 euro (H.T.). - 1 000 000 euro (H.T.).

          La notion de " travaux paysagers " s"entend pour les travaux d"un montant supérieur à 150 000 euro (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 années

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         confère le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         clause sociale - insertion par l"activité économique

         L"Attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d"éléments à caractère social dans les conditions d"exécution du marché (lot 1 uniquement), en application des articles L.2111-1 et R.2111-10 du Code de la Commande Publique et définis au Cahier des Clauses Administratives Particulières.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateurDans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      le lot 3 porte sur un accord cadre multi-attributaire, avec 3 opérateurs

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-05
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-05
      Heure locale: 14:00
      

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