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Stadium construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49490058)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: communaute d agglomeration de bastia
Номер конкурса: 49490058
Дата публикации: 22-12-2023
Сумма контракта: 781 182 424 (Российский рубль) Цена оригинальная: 13 234 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023121820240215 12:00Regional or local authorityContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  communaute d agglomeration de bastia
  port de Toga Cs 60097
  Bastia Cedex
  20291
  France
  Téléphone: +33 495551818
  Courriel: correspondre@aws-france.com
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://agysoft.marches-publics.info/
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    travaux de rénovation du stade Armand Cesari
    Numéro de référence: 23011dtist
  2. Code CPV principal:
    45212224
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    la procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Construction des couvertures des tribunes Est et Ouest et rénovation des espaces intérieurs du stade
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 13 234 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    terrassement - fondations - gros Oeuvre
    Lot nº: 01
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262210
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  4. Description des prestations:
    
    terrassement - fondations - gros Oeuvre
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  14. Intitulé:
    
    charpente Bois
    Lot nº: 02
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45422000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  17. Description des prestations:
    
    charpente Bois
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  27. Intitulé:
    
    couvertures Textiles
    Lot nº: 03
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    19200000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  30. Description des prestations:
    
    couvertures Textiles
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  40. Intitulé:
    
    serrurerie
    Lot nº: 04
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316500
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  43. Description des prestations:
    
    serrurerie
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  53. Intitulé:
    
    etancheite
    Lot nº: 05
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261420
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  56. Description des prestations:
    
    etancheite
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  66. Intitulé:
    
    menuiseries Exterieures Aluminium
    Lot nº: 06
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    44220000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  69. Description des prestations:
    
    menuiseries Exterieures Aluminium
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  79. Intitulé:
    
    menuiseries Interieures
    Lot nº: 07
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421150
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  82. Description des prestations:
    
    menuiseries Interieures
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  92. Intitulé:
    
    cloisons - doublages - faux Plafond
    Lot nº: 08
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421152
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  95. Description des prestations:
    
    cloisons - doublages - faux Plafond
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  105. Intitulé:
    
    revetement De Sols
    Lot nº: 09
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45432130
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  108. Description des prestations:
    
    revetement De Sols
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  118. Intitulé:
    
    plomberie - ventilation - chauffage
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  121. Description des prestations:
    
    plomberie - ventilation - chauffage
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  131. Intitulé:
    
    electricite - cfa - cfo
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    09300000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  134. Description des prestations:
    
    electricite - cfa - cfo
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  144. Intitulé:
    
    eclairage Du Stade
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    45316100
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  147. Description des prestations:
    
    eclairage Du Stade
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  157. Intitulé:
    
    equipements De Cuisine
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421151
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  160. Description des prestations:
    
    equipements De Cuisine
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  170. Intitulé:
    
    peinture - nettoyage
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    44810000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  173. Description des prestations:
    
    peinture - nettoyage
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
  183. Intitulé:
    
    ascenseurs
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    42416100
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    stade Armand Cesari 20600 - furiani
  186. Description des prestations:
    
    ascenseurs
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    lots concernés : 01, 02, 04, 05, 08, 10, 11, 12, 14
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
    
    le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2024-02-15
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2024-02-15
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

le planning d"exécution sera rendu contractuel à la fin de la période de préparation.Les durées / délais inscrits dans ce planning devront être respectés par l"entreprise sous peine d"application de pénalités telles que prévues au marché
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Bastia
  villa Montépiano
  Bastia
  20407
  France
  Point(s) de contact: 20407
  Téléphone: +33 495328866
  Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
  Fax: +33 495323855
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d’envoi du présent avis
2023-12-18

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