Agricultural and forestry machinery for soil preparation or cultivation (Франция - Тендер #49488238) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville d"arles Номер конкурса: 49488238 Дата публикации: 22-12-2023 Сумма контракта: 94 445 510 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 600 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de matériels agricoles et de pièces détachées
Reference number: 23ff-Cop-0788-Pil s"agit d"un accord cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant deux lots permettant l"achat de matériels agricoles nouveaux, la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles déjà détenus par les services de la Ville et enfin la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles acquis dans le cadre du présent marché
fourniture de matériels agricoles électriques et pièces détachées
Lot No: 1le montant minimum annuel du lot est de 1 500 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 200 000 euro(s) (H.T.).
le marché est reconductible dans les mêmes conditions que pour sa période initiale trois fois
fourniture de petits matériels agricoles thermiques et pièces détachées
Lot No: 2le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 200 000 euro(s) (H.T.).
le marché est reconductible dans les mêmes conditions que pour sa période initiale trois fois
l"Acte de candidature sur formulaire Dc1 ( dernière version à jour) ou déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L 5212-11 du Code du travail
le candidat produit son chiffre d"affaires ainsi que le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles
le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières annéesle candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières annéesle candidat produit une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont il disposera pour la réalisation du marché;
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L"Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
le candidat peut, s"il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l"adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
le candidat peut, s"il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l"adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr