Bread (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49488039)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      MINDEF/sca/pfaf ouest
      bcrm de brest - cc20
      Brest Cedex 9
      29240
      France
      Téléphone: +33 298141967
      Courriel: Pfc-brest.liquid-facture.fct@intradef.gouv.fr
      Fax: +33 298222051
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2443631&orgAcronyme=g7h
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Défense
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit des formations et services soutenus par la Plate-Forme Commissariat Brest

         Numéro de référence: DAF_2023_001231
         
      2. Code CPV principal:
         15811100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit des formations et services soutenus par la Plate-Forme Commissariat Brest alloti en cinq (5) lots sur les secteurs de Brest, L"Ile Longue et Lorient

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 100 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit du R2hl Centre Logistique Vivres de Brest (29)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15811100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         finistère

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit du R2hl Centre Logistique Vivres de Brest (29)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 540 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 3 080 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 1 540 000 euros

      14. Intitulé:
          

          fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit de la Base Opérationnelle de l"ile Longue (29)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          finistère

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit de la Base Opérationnelle de l"ile Longue (29)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le lot no 2 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 880 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 440 000 euros

      27. Intitulé:
          

          fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit de la Base des Fusiliers Marins et des Commandos de Lorient (56)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          morbihan

      30. Description des prestations:
          

          fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit de la Base des Fusiliers Marins et des Commandos de Lorient (56)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 15
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 760 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 380 000 euros

      40. Intitulé:
          

          fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit de la Base Aéronautique Navale de Lann-Bihoué à Quéven (56)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          morbihan

      43. Description des prestations:
          

          fourniture de pains et viennoiseries à l"état frais au profit de la Base Aéronautique Navale de Lann-Bihoué à Quéven (56)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 1 000 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 500 000 euros

      53. Intitulé:
          

          fourniture de pains et viennoiseries de type artisanale tous les jours de l"année à l"état frais au profit du cercle de la base de défense. (29)

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          finistère

      56. Description des prestations:
          

          fourniture de pains et viennoiseries de type artisanale tous les jours de l"année à l"état frais au profit du cercle de la base de défense. (29)

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconductible par décision tacite pour une année dans la limite maximale de 4 ans à compter de sa date de notification

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          le lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeurde 480 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre.Valeur estimée hors TVA : 240 000 euros

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2020/S 006-008074
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      brest

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