Graphic design services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49487585)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      OCAPIAT
      153 rue de la Pompe
      Paris
      75016
      France
      Courriel: Achats@ocapiat.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_nApvsPsVxz
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nApvsPsVxz
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Opérateur de compétences
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Opérateur de compétences
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Création, impression et distribution de publications papiers et numériques pour le compte d"OCAPIAT et de ses branches professionnelles

         Numéro de référence: OCAPIAT 2023-DABP001
         
      2. Code CPV principal:
         79822500
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         L"objet du présent marché est la création, l"impression et la distribution de publications papiers et numériques pour le compte d"OCAPIAT et de ses branches professionnelles dans le cadre d"un accompagnement à l"attractivité des métiers et formations.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 9 500 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Ingénierie de contenus

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79822500, 22120000, 71320000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Ce lot porte sur de l"ingénierie de contenus règlementaires ou non. Il intègre la conception, la rédaction et la création de contenus pour une variété de supports de communication numériques et papiers (guide règlementaire ou métier, affiche, dépliant, site web, application, article, ...). Il met également l"accent sur la recherche d"information, la vérification des informations et l"utilisation de données actuelles et conformes pour la création de publications.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché public est conclu pour une période ferme d"un an à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite pour trois périodes supplémentaires d"un an.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Marchés de prestations similaires :Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Conception graphique, impression et livraison de publications papiers

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79822500, 22120000, 79810000, 72500000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Ce lot porte sur la conception graphique, l"impression et la livraison de publications papiers. Il vise à répondre aux besoin d"OCAPIAT et des Branches professionnelles de son périmètre en matière de création de documents imprimés, destinés à répondre à des stratégies de communication, à informer et à promouvoir des métiers et formations de secteurs dédiés ou tout autre support devant nécessiter une impression. La conception graphique de ces publications doit permettre de véhiculer efficacement des messages, créer un impact visuel, tout en maintenant une cohérence avec l"image de marque d"OCAPIAT et/ou de la Branche professionnelle. La qualité des impressions, les conditions et délais d"acheminement sont également essentiels pour une présentation soignée avec des livraisons dans le respect des échéances préalablement définies.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché public est conclu pour une période ferme d"un an à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite pour trois périodes supplémentaires d"un an.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Marchés de prestations similaires Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Conceptions informatique et graphique d"outils numériques

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79822500, 22120000, 79553000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Ce lot regroupe l"ensemble des prestations nécessaires à la conception informatique et graphique de publications numériques destinés à répondre à des stratégies de communication, à informer et/ou à promouvoir des métiers et formations de secteurs dédiés. Il couvre divers aspects tels que la création d"interfaces utilisateur pour applications web et mobiles, la refonte de sites web, la conception d"éléments visuels adaptés à différentes plateformes numériques, la construction d"infographies informatives, la production de contenus visuels pour des campagnes publicitaires en ligne, l"élaboration de supports visuels et tous autres produits entrant dans ces catégories de conception suivant les besoins exprimés par OCAPIAT et/ou ses Branches professionnelles.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché public est conclu pour une période ferme d"un an à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite pour trois périodes supplémentaires d"un an.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Marchés de prestations similaires Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Divers travaux

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79822500, 22120000, 79810000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Ce lot regroupe deux projets à conduire pour des Branches professionnelles du périmètre d"OCAPIAT. Ils reposent sur de la conception numérique, de l"impression et de la livraison de supports de communication.

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché public est conclu pour une période ferme d"un an à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite pour trois périodes supplémentaires d"un an.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Marchés de prestations similaires Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          Conception de questionnaire en ligne

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          79822500, 72500000, 22120000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          L"objet de ce marché est de concevoir et de rendre accessible un ensemble de questions de positionnement portant sur la règle professionnelle P.E.2 « travaux d"entretien des arbustes ».

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché public est conclu pour une période ferme d"un an à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite pour trois périodes supplémentaires d"un an.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Marchés de prestations similaires :Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Il s"agit d"un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l"émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué au(x) candidat(s) ayant remis l"offre la plus avantageuse économiquement.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 9
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-31
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-31
      Heure locale: 17:00
      

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