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Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486590)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: commune de clichy
Номер конкурса: 49486590
Дата публикации: 22-12-2023
Сумма контракта: 141 668 265 (Российский рубль) Цена оригинальная: 2 400 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023121920240124 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      commune de clichy
      80 boulevard Jean Jaurès
      Clichy
      92110
      France
      Courriel: Marches.publics@ville-clichy.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=863296&orgAcronyme=d7m
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues commune de Clichy
      80 boulevard Jean Jaurès
      Clichy
      92110
      France
      Point(s) de contact: 92110
      Courriel: Marches.publics@ville-clichy.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://marches.maximilien.fr
      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m
      par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        entretien et amenagement des espaces verts de la ville de clichy-la-garenne

        Numéro de référence: SE23-007
      2. Code CPV principal:
        77310000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        le marché a pour objet, l"entretien des espaces verts de la ville ainsi que l"aménagement soit en réhabilitation soit en création d"espaces verts pour la ville. Il doit permettre également la mise en oeuvre du fleurissement hors sol ainsi que la pose, dépose et arrosage des supports de fleurissement

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        entretien, aménagement et création d"espaces verts

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        77310000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        clichy

      4. Description des prestations:

        entretien, aménagement et création d"espaces verts

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d"une durée de 1 an. L"Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        se référer au CCAP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        plantation, pose, dépose et entretien de jardinières

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        77310000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        plantation, pose, dépose et entretien de jardinières

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d"une durée de 1 an. L"Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        se référer au CCAP

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        document attestant de l"inscription du candidat au registre du commerce ou de la profession

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        le chiffre d"affaires global de l"entreprise et du chiffre d"affaires concernant les services objet du marché, réalisés sur les trois dernières années

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - la déclaration indiquant les effectifs moyens annuel du candidat- la liste des services réalisés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date, le lieu et les destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-24
      Heure locale: 15:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les critères comportent des sous-critères, se référer au Rc.Reconduction anticipée : Si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu"il n"est plus possible d"effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l"accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre ou de l"une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné une reconduction anticipée de l"accord-cadre

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Cergy Pontoise
        2-4, boulevard de l"hautil B.P. 30322, F
        Cergy Pontoise
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
        Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d"etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d"etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014

        tribunal administratif de Cergy Pontoise
        2-4, boulevard de l"hautil
        Cergy Pontoise
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Téléphone: +33 130173400
        Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
        Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-19

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