Microelectronic machinery and apparatus (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486551)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CEA/Grenoble
      17 Rue des Martyrs
      GRENOBLE CEDEX 9
      38054
      France
      Téléphone: +33 438781186
      Courriel: thomas.zemerli@cea.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Equipement 300mm piste lithographie 193nm

         Numéro de référence: PN-B23-06503-TZ
         
      2. Code CPV principal:
         31712100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation a pour objet la fourniture d"une piste d"étalements et de développement de résines pour le compte du CEA Grenoble.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31712100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         CEA Grenoble - Conditions d"accès réglementées

      4. Description des prestations:
         

         La présente consultation a pour objet la fourniture d"une piste d"étalements et de développement de résines pour le compte du CEA Grenoble.

         Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d"une piste d"étalements et de développement de résines. Cet équipement sera installé dans la salle blanche du CEA et interfacé avec un scanner 193nm immersion de dernière génération. Il est destiné à traiter des plaques 300mm pour le développement des technologies avancées FDSOI 10nm et au-delà.

         La consultation comporte les options suivantes :

         - Options obligatoires :

         * Four de recuit rapide à 600°C

         * Caméra de contrôle dans les modules

         - Options facultatives :

         * Four de recuit à faible teneur en oxygène à 250°C

         * Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement

         * Transformateur électrique

         * Formation maintenance niveau 1

         * Formation maintenance avancée

         * Seconde année de garantie

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 15
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 3
         Nombre maximal: 5
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l"analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

         - Capacité technique :

         o Références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 70% ;

         o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité : 20% ;

         - Capacité économique et financière : 10%

         Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Liste et description succincte des conditions:

         Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

         - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

         - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

         Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Economie, de l"Industrie et de l"Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

         Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

         Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

         Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

         1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

         2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

         3. Compléter le formulaire et valider

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

         - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

         - Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

         Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

         Sous-traitance :

         Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat apporte la preuve par tout moyen approprié.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         - L"indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du marché public ;

         - L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

         - Des descriptions ou photographies des fournitures ;

         - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n"ont pas accès à ces certificats ou n"ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

         L"acheteur accepte les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres. Lorsqu"un opérateur économique n"a pas la possibilité d"obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l"acheteur accepte d"autres mesures équivalentes pour autant que l"opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

         Sous-traitance :

         Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat apporte la preuve par tout moyen approprié.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-22
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2024-02-01
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      EN, FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция