Microelectronic machinery and apparatus (Франция - Тендер #49486551)

1. Section I
   1. Name and addresses
      CEA/Grenoble
      17 Rue des Martyrs
      GRENOBLE CEDEX 9
      38054
      France
      Telephone: +33 438781186
      E-mail: thomas.zemerli@cea.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
      
   5. Main activity:
      Other activity: Recherche
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Equipement 300mm piste lithographie 193nm

         Reference number: PN-B23-06503-TZ
         
      2. Main CPV code:
         31712100
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         La présente consultation a pour objet la fourniture d"une piste d"étalements et de développement de résines pour le compte du CEA Grenoble.

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         31712100
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         CEA Grenoble - Conditions d"accès réglementées

      4. Description of the procurement:
         

         La présente consultation a pour objet la fourniture d"une piste d"étalements et de développement de résines pour le compte du CEA Grenoble.

         Le CEA-Leti souhaite faire l’acquisition d"une piste d"étalements et de développement de résines. Cet équipement sera installé dans la salle blanche du CEA et interfacé avec un scanner 193nm immersion de dernière génération. Il est destiné à traiter des plaques 300mm pour le développement des technologies avancées FDSOI 10nm et au-delà.

         La consultation comporte les options suivantes :

         - Options obligatoires :

         * Four de recuit rapide à 600°C

         * Caméra de contrôle dans les modules

         - Options facultatives :

         * Four de recuit à faible teneur en oxygène à 250°C

         * Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement

         * Transformateur électrique

         * Formation maintenance niveau 1

         * Formation maintenance avancée

         * Seconde année de garantie

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 15
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         Envisaged minimum number: 3
         Maximum number: 5
         Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

         Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l"analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

         - Capacité technique :

         o Références (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 70% ;

         o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité : 20% ;

         - Capacité économique et financière : 10%

         Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.

      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: yes
         
      10. Information about options:
          Options: no
      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          
3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Liste et description succincte des conditions:

         Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

         - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

         - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

         Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Economie, de l"Industrie et de l"Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

         Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

         Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

         Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

         1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

         2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

         3. Compléter le formulaire et valider

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

         - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

         - Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

         Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

         Sous-traitance :

         Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat apporte la preuve par tout moyen approprié.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

         - L"indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du marché public ;

         - L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

         - Des descriptions ou photographies des fournitures ;

         - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n"ont pas accès à ces certificats ou n"ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

         L"acheteur accepte les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres. Lorsqu"un opérateur économique n"a pas la possibilité d"obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l"acheteur accepte d"autres mesures équivalentes pour autant que l"opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

         Sous-traitance :

         Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat apporte la preuve par tout moyen approprié.

      4. Information about reserved contracts:
         
   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Competitive procedure with negotiation
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      The contracting authority reserves the right to award the contract on the basis of the initial tenders without conducting negotiations
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-01-22
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2024-02-01
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      EN, FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция