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Meat (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486504)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: région Bourgogne Franche-Comté
Номер конкурса: 49486504
Дата публикации: 22-12-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023121820240130 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  région Bourgogne Franche-Comté
  4, square castan - cs51857
  Besancon
  25031
  France
  Téléphone: +33 379133030
  Courriel: celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.ternum-bfc.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.ternum-bfc.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté
    Numéro de référence: 2023-34F01-001
  2. Code CPV principal:
    15110000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture et livraison de produits carnés - à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté (10 situés dans le bassin dijonnais et 11 dans le bassin bisontin)
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l"agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 01
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    15113000, 15131120
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l"agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin dijonnais
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    cet accord-cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
  14. Intitulé:
    
    viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l"agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 02
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    15113000, 15131120
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l"agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin bisontin
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commande sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
  27. Intitulé:
    
    viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 03
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    15113000, 15131120
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commande sur 4 ans : 320 000 euro (H.T.).
  40. Intitulé:
    
    Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 04
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    15113000, 15131120
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche,
    
    Portant une indication géographique
    
    protégée (Igp), et à destination
    
    des lycées du bassin bisontin
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans : 320 000 euro (H.T.).
  53. Intitulé:
    
    viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 05
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    15113000, 15131120
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin dijonnais
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans : 600 000 euro (H.T.).
  66. Intitulé:
    
    viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 06
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    15113000, 15131120
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin bisontin
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
  79. Intitulé:
    
    viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 07
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    15111100, 15111200
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans : 520 000 euro (H.T.).
  92. Intitulé:
    
    viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 08
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    15111100, 15111200
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes: 520 000 euro (H.T.).
  105. Intitulé:
    
    viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 09
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    15111100, 15111200
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin dijonnais
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans: 640 000 euro (H.T.).
  118. Intitulé:
    
    viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    15111100, 15111200
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin bisontin
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans: 640 000 euro (H.T.).
  131. Intitulé:
    
    viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    15111100, 15896000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin dijonnais
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans : 680 000 euro (H.T.).
  144. Intitulé:
    
    viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    15111100, 15896000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin bisontin
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes: 680 000 euro (H.T.).
  157. Intitulé:
    
    volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    15112100, 15896000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
  170. Intitulé:
    
    volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin bisontin
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    15112100, 15896000
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin bisontin
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an à compter de sa notification, et pourra faire l"objet de trois reconductions tacites d"une durée d"un an.
    
    La durée maximale de l"accord-cadre sera donc de 4 ans.
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    en application de l"article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
    
    région Bourgogne-Franche-Comté
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
    
    montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    les candidatures seront appréciées au vu des capacités économiques, techniques et financières des candidats.
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    indication du chiffre d"affaires des 3 derniers exercices
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Présentation de 3 références de prestations se rapprochant ou ayant un lien avec l"objet de la consultation/le domaine de compétences concernées, exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et le lieu d"exécution,
    
    - présentation des moyens humains et matériels de l"entreprise.
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2024-01-30
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2024-01-30
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

montant maximum de commandes sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Besancon
  30, rue charles nodier
  Besancon
  25000
  France
  Point(s) de contact: 25000
  Téléphone: +33 381826000
  Courriel: greffe.tabesancon@juradm.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  greffe du tribunal administratif de Besançon,
  30 rue charles nodier
  Besancon
  25000
  France
  Point(s) de contact: 25000
  Téléphone: +33 381826000
  Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-12-18

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