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Pumps (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49485930)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CEA - CENTRE DE CADARACHE
Номер конкурса: 49485930
Дата публикации: 22-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121920240301 15:30Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      CEA - CENTRE DE CADARACHE
      CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
      SAINT PAUL LEZ DURANCE
      13108
      France
      Téléphone: +33 442257223
      Courriel: florian.carvalho@cea.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: RECHERCHE
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Marché relatif aux fournitures du Lot 30 - Pompes principales à rotor noyé

        Numéro de référence: B23-05427-FCA
      2. Code CPV principal:
        42122000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Le marché a pour objet un ensemble de prestations relatives aux fournitures du lot 30 « Pompes principales à rotor noyé THEMIS » dans le cadre du projet THEMIS sur le centre du CEA CADARACHE.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):

      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Le Lot 30 « Pompes à rotor noyé THEMIS » a pour objet :

        - Les études de conception,

        - Les approvisionnements / fabrications et essais usine,

        - L’emballage, le transport et la livraison sur site de l’ensemble des équipements,

        - Le magasinage de matériel,

        - L’identification des pièces de rechange nécessaires aux opérations de maintenance,

        - Les contrôles et essais usine,

        - Les réceptions et la constitution du Dossier d’Ouvrage Exécuté et du Dossier Utilisateur.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La part optionnelle porte sur la fourniture et la mise en place dans l’armoire d’un WebServeur permettant au contrôle commande de récupérer l’ensemble des données internes de la fourniture.

        L’option sera levée le cas échéant lors de la réunion d’enclenchement du marché.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        Présentation des candidatures :

        voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

        - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

        - Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

        Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

        Dans le cas d"une candidature déposée par un groupement, chaque membre du groupement doit produire un dossier de candidature comprenant l’ensemble des documents énoncés dans l’avis de marché.

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        Capacité financière tel que prévu par les articles R.2142-6 à R.2142-12 du CCP.

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Une plaquette de présentation de l’entreprise précisant son organisation ;

        - Une liste des prestations similaires au présent marché, exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin ;

        - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

        - L"indication des titres d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de fournitures de même nature que celle du marché public ;

        - L"indication des techniciens ou des organismes techniques, qu"ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l"exécution des fournitures ;

        - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

        - La description de l"équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s"assurer de la qualité et des moyens d"étude et de recherche de son entreprise ;

        - L"indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l"exécution du marché public ;

        - L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

        - L"indication des mesures de gestion de la sécurité que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

        - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ;

        - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n"ont pas accès à ces certificats ou n"ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

        - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l"acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres ;

        - Les certifications de qualité. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

        L"acheteur accepte les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres. Lorsqu"un opérateur économique n"a pas la possibilité d"obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l"acheteur accepte d"autres mesures équivalentes pour autant que l"opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

        Dans le cas d"une candidature déposée par un groupement, chaque membre du groupement doit produire un dossier de candidature comprenant l’ensemble des documents énoncés dans l’avis de marché.

        Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        Capacité professionnelle au travers notamment des compétences dans des prestations équivalentes à celles de la présente consultation ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-03-01
      Heure locale: 15:30
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-03-01
      Heure locale: 15:30
      Lieu:

      CEA CADARACHE

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Présentation des candidatures :

      voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal Administratif de Marseille
        22-24 rue Breteuil CEDEX 06
        MARSEILLE
        13281
        France
        Point(s) de contact: 13281
        Téléphone: +33 491134813
        Fax: +33 491811387
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

        Tribunal Administratif de Marseille
        22-24 rue Breteuil CEDEX 06
        MARSEILLE
        13281
        France
        Point(s) de contact: 13281
        Téléphone: +33 491134813
        Fax: +33 491811387
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-19

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