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Pumps (Франция - Тендер #49485930)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CEA - CENTRE DE CADARACHE
Номер конкурса: 49485930
Дата публикации: 22-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121920240301 15:30Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Name and addresses
      CEA - CENTRE DE CADARACHE
      CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
      SAINT PAUL LEZ DURANCE
      13108
      France
      Telephone: +33 442257223
      E-mail: florian.carvalho@cea.fr
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Additional information can be obtained from the abovementioned addressto the abovementioned address
    4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
    5. Main activity:
      Other activity: RECHERCHE
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Marché relatif aux fournitures du Lot 30 - Pompes principales à rotor noyé

        Reference number: B23-05427-FCA
      2. Main CPV code:
        42122000
      3. Type of contract:
        Supplies
      4. Short description:

        Le marché a pour objet un ensemble de prestations relatives aux fournitures du lot 30 « Pompes principales à rotor noyé THEMIS » dans le cadre du projet THEMIS sur le centre du CEA CADARACHE.

      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        This contract is divided into lots: no
    2. Description
      1. Title:
      2. Additional CPV code(s):

      3. Place of performance:
      4. Description of the procurement:

        Le Lot 30 « Pompes à rotor noyé THEMIS » a pour objet :

        - Les études de conception,

        - Les approvisionnements / fabrications et essais usine,

        - L’emballage, le transport et la livraison sur site de l’ensemble des équipements,

        - Le magasinage de matériel,

        - L’identification des pièces de rechange nécessaires aux opérations de maintenance,

        - Les contrôles et essais usine,

        - Les réceptions et la constitution du Dossier d’Ouvrage Exécuté et du Dossier Utilisateur.

      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 24
        This contract is subject to renewal: no
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        La part optionnelle porte sur la fourniture et la mise en place dans l’armoire d’un WebServeur permettant au contrôle commande de récupérer l’ensemble des données internes de la fourniture.

        L’option sera levée le cas échéant lors de la réunion d’enclenchement du marché.

      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:

        Présentation des candidatures :

        voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
      2. Economic and financial standing:
        List and brief description of selection criteria:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

        - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

        - Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

        Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

        Dans le cas d"une candidature déposée par un groupement, chaque membre du groupement doit produire un dossier de candidature comprenant l’ensemble des documents énoncés dans l’avis de marché.

        Minimum level(s) of standards possibly required:

        Capacité financière tel que prévu par les articles R.2142-6 à R.2142-12 du CCP.

      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        - Une plaquette de présentation de l’entreprise précisant son organisation ;

        - Une liste des prestations similaires au présent marché, exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin ;

        - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

        - L"indication des titres d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de fournitures de même nature que celle du marché public ;

        - L"indication des techniciens ou des organismes techniques, qu"ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l"exécution des fournitures ;

        - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

        - La description de l"équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s"assurer de la qualité et des moyens d"étude et de recherche de son entreprise ;

        - L"indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l"exécution du marché public ;

        - L"indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

        - L"indication des mesures de gestion de la sécurité que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du marché public ;

        - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ;

        - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n"ont pas accès à ces certificats ou n"ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

        - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l"acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres ;

        - Les certifications de qualité. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

        L"acheteur accepte les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres. Lorsqu"un opérateur économique n"a pas la possibilité d"obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l"acheteur accepte d"autres mesures équivalentes pour autant que l"opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

        Dans le cas d"une candidature déposée par un groupement, chaque membre du groupement doit produire un dossier de candidature comprenant l’ensemble des documents énoncés dans l’avis de marché.

        Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

        Minimum level(s) of standards possibly required:

        Capacité professionnelle au travers notamment des compétences dans des prestations équivalentes à celles de la présente consultation ;

      4. Information about reserved contracts:
    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Open procedure
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-03-01
      Local time: 15:30
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2024-03-01
      Local time: 15:30
      Place:

      CEA CADARACHE

  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: no
    2. Information about electronic workflows
    3. Additional information

      Présentation des candidatures :

      voir §4.2. Contenu du dossier de Candidature du règlement de consultation publié sur PLACE.

    4. Procedures for review
      1. Review body
        Tribunal Administratif de Marseille
        22-24 rue Breteuil CEDEX 06
        MARSEILLE
        13281
        France
        Contact person: 13281
        Telephone: +33 491134813
        Fax: +33 491811387
      2. Body responsible for mediation procedures

      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

        Tribunal Administratif de Marseille
        22-24 rue Breteuil CEDEX 06
        MARSEILLE
        13281
        France
        Contact person: 13281
        Telephone: +33 491134813
        Fax: +33 491811387
    5. Date of dispatch of this notice
      2023-12-19

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