Supporting and auxiliary transport services; travel agencies services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49485889)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      region auvergne rhone alpes
      101 Courscharlemagne
      Lyon
      69002
      France
      Courriel: Mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Tm0ZevfWkG
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         contrôle qualité des lignes de transport collectif routier régionales

      2. Code CPV principal:
         63000000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         contrôle qualité des lignes de transport collectif routier régionales

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 012 500.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         cars Région Express sur l"ensemble de la Région

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         63000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         auvergne-Rhône-Alpes

      4. Description des prestations:
         

         contrôle qualité des lignes Cars Région Express

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée initiale du contrat est de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est tacite

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d"attribuer sur la base des offres initiales sans négociation.La négociation se déroulera avec les offres les mieux classées

      14. Intitulé:
          

          territoire de l"ain

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ain

      17. Description des prestations:
          

          contrôle qualité sur les lignes de l"ain

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée initiale du contrat est de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          territoire de l"allier

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          allier

      30. Description des prestations:
          

          contrôle qualité des lignes de l"allier

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée initiale du contrat est de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          territoire de l"ardèche

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ardèche

      43. Description des prestations:
          

          contrôle qualité des lignes de l"ardèche

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 112 500.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée initiale du contrat est de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          territoire de la Drôme

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          drôme

      56. Description des prestations:
          

          contrôle qualité des lignes de la Drôme

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée initiale du contrat est de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          territoire du Cantal

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cantal

      69. Description des prestations:
          

          contrôle qualité des lignes du Cantal

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée initiale du contrat est de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          territoire de la Loire

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          loire

      82. Description des prestations:
          

          contrôle qualité des lignes de la Loire

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Le type de reconduction est tacite

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          territoire de la Haute-Loire

          Lot nº: 08
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          63000000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          haute-Loire

      95. Description des prestations:
          

          contrôle qualité des lignes de la Loire

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           territoire du Puy-De-Dôme

           Lot nº: 09
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           63000000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           puy-De-Dôme

      108. Description des prestations:
           

           contrôle qualité des lignes du Puy-De-Dôme

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           territoire de la Savoie

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           63000000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           savoie

      121. Description des prestations:
           

           contrôle qualité des lignes de Savoie

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           territoire de la Haute-Savoie

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           63000000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           haute-Savoie

      134. Description des prestations:
           

           contrôle qualité des lignes de la Haute-Savoie

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois. Ainsi la durée maximale du contrat est de 36 mois. Le type de reconduction est Tacite

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           l"Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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