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Miscellaneous furniture and equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412685)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: région Provence Alpes Côte d"azur
Номер конкурса: 49412685
Дата публикации: 20-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121520240115 16:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      région Provence Alpes Côte d"azur
      hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
      Marseille
      13481
      France
      Téléphone: +33 491575057
      Courriel: servicedesmarches@regionpaca.fr
      Fax: +33 491575064
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://achat.maregionsud.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://achat.maregionsud.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de structures légères, matériels, mobiliers et accessoires pour les manifestations évènementielles de la Région

        Numéro de référence: 2023-958
      2. Code CPV principal:
        39150000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la consultation est lancée sous forme d"appel d"offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d"accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Il n"y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum (annuel) de l"accord-cadre est de 50 000 Euros (H.T.).

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39150000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hôtel de Région 13481 - marseille

      4. Description des prestations:

        la consultation est lancée sous forme d"appel d"offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d"accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Il n"y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum (annuel) de l"accord-cadre est de 50 000 Euros (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible 3 fois pour périodes d"égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        le marché est susceptible de bénéficier d"un cofinancement européen

      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-16
      Heure locale: 10:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur.Le marché est attribué à l"offre économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement suivants :Prix des prestations appréciés à partir du détail quantitatif estimatif 60 %La formule de notation de ce critère est la suivante :Note= (Prix le plus bas proposé ( total du DQE euro(s) Ht))/(Prix noté (Total du DQE euro(s) Ht)) x10en cas d"erreur de report entre le BPU et le DQE, les prix appliqués au DQE seront ceux du Bpu.Diversité du catalogue proposé par le candidat 20 %Elément d"appréciation : Diversité du catalogue proposé par le candidat (variété sur l"ensemble des produits proposés)cet élément fera l"objet d"une analyse détaillée qui sera noté sur 5 selon la grille de notation ci-dessous.La note finale attribuée au critère de sélection des offres sera ramenée sur 10 avant d"être pondérée conformément aux indications du règlement de consultation.Proposition peu travaillée et d"une faible qualité : 1proposition de qualité très moyenne : 2proposition de qualité moyenne mais qui permet la réalisation du marché : 3proposition de bonne qualité permettant la réalisation du marché : 4proposition de qualité exceptionnelle : 5? Délais proposés par le candidat dans l"acte d"engagement 20 %Le délai pris en compte pour la notation de ce critère est le délai inscris en jours ouvrés par le candidat dans l"acte d"engagement.Si le candidat a renseigné des délais supérieurs aux délais plafonds indiqués à l"article 5 de l"acte d"engagement, sa proposition sera déclarée irrégulière.La formule de notation de ce critère est la suivante :Délai le plus bas (total délai " stock " + total délai " hors stock ") x 10 = notedélai proposé (total délai " stock " + total délai " hors stock ")La note obtenue pour ce critère sera ensuite pondérée conformément au présent règlement de consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Marseille
        31 rue jean François Leca
        Marseille
        13281
        France
        Point(s) de contact: 13281
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d"azur - secrétariat général pour les affaires régionales
        place Félix-Baret , Cs 80001
        Marseille
        13282
        France
        Point(s) de contact: 13282
        Téléphone: +33 484354554
        Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
        Fax: +33 484354460
        Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-15

  • Источник закупки

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