Miscellaneous repair and maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412626)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cda la rochelle
      6 rue Saint-Michel - cs 41287, service commande publique
      La Rochelle
      17086
      France
      Téléphone: +33 546303501
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues cda De La Rochelle
      rue Saint Michel
      La Rochelle
      17000
      France
      Point(s) de contact: 17000
      Courriel: commande.publique@agglo-larochelle.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
      par voie électronique via: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         entretien Et Diagnostic Du Reseau Eaux Pluviales Urbaines

         Numéro de référence: 2023.Fcs.Epl.0295
         
      2. Code CPV principal:
         50800000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les communes, qui assurent l"entretien du réseau pour le compte de l"agglomération, pourront, si elles le souhaitent, utiliser les prix et les modalités techniques définis dans cet accord-cadre.L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         pour la règle d"attribution se reporter à l"article 1.4 du règlement de consultation

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot Centre

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50800000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire De La Communaute D"Agglomeration 17000 - la Rochelle

      4. Description des prestations:
         

         lot Centre

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant maximum pour la période initiale : 40 000 euro(s) HtLe montant maximum pour la 2ème période : 50 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          lot Sud

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50800000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire De La Communaute D"Agglomeration 17000 - la Rochelle

      17. Description des prestations:
          

          lot Sud

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant maximum pour la période initiale : 100 000 euro(s) HtLe montant maximum pour la 2ème période : 120 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          lot Nord

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50800000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire De La Communaute D"Agglomeration 17000 - la Rochelle

      30. Description des prestations:
          

          lot Nord

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le montant maximum pour la période initiale : 80 000 euro(s) HtLe montant maximum pour la 2ème période : 100 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Les ressources propres de la Cda

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-18
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 09:00
      

Источник закупки

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