Field and court sports equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412503)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
      22, avenue leclerc
      Lyon
      69007
      France
      Téléphone: +33 481115025
      Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Défense
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d"organismes du Ministère des Armées

         Numéro de référence: DAF_2021_002228
         
      2. Code CPV principal:
         37450000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d"organismes du Ministère des Armées

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 960 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         37450000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d"organismes du Ministère des Armées

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 960 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la présente consultation est conclue pour une période initiale de douze (12) mois courant à compter de sa date de notification. L"Accord-Cadre peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l"accord-cadre n"excède quarante-huit (48) mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s"opposer à cette reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          reconduction : La présente consultation est conclue pour une période initiale de douze (12) mois courant à compter de sa date de notification.L"accord-cadre peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l"accord-cadre n"excède quarante-huit (48) mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s"opposer à cette reconduction.Clause de réexamen (explicitées à l"article 6 du Ccp): Le pouvoir adjudicateur central peut, en cours d"exécution, apporter des modifications au présent accord-cadre, conformément à l"article L2194-1 du code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre ne comporte pas de minimum et un maximum de 2 255 000,00euro(s) HT sur sa durée totale (période ferme et reconductions comprises), soit 2 706 000,00 euro(s)ttc

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2020/S 249-619763
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-16
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-19
      Heure locale: 11:00
      

Источник закупки

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