Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412278)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      etablissement Français du Sang
      111, rue Elisée Reclus
      Décines Charpieu Cedex
      69150
      France
      Courriel: Aura.marches-publics@efs.sante.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de véhicules de transport routier poids-lourds

         Numéro de référence: 2023EFS_AURA341
         
      2. Code CPV principal:
         34100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché public porte sur l"achat de véhicules poids lourds neufs simple cabine avec roue arrière jumelée de moins de 7,5 tonnes (Ptac), destinés à transporter des matériels, consommables et produits sanguins pour l"etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes. Le marché public (lot) issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l"émission de bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure (article R.2162-2 alinéa 2 et articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique) avec des engagements minimum et maximum définis en quantité (nombre de véhicules). . A titre indicatif la notification du marché est prévue le 08 mars 2024

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         achat de véhicules poids-lourds neufs de moins de 7,5 tonnes (Ptac)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34100000, 34140000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         site EFS de Décines, 54, rue Vaucanson - 69150 DECINES-CHARPIEU

      4. Description des prestations:
         

         achat de véhicules poids-lourds neufs de moins de 7,5 tonnes (Ptac) type porteur avec motorisation diesel.Quantité estimée de véhicules pour ce lot : 8

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché public pourra faire l"objet d"une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l"acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l"article R.2122-4 du code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          (Nombre de véhicules)engagement minimum contractuel : 1engagement maximum contractuel : 8

      14. Intitulé:
          

          achat de véhicules poids-lourds neufs de 5,2 tonnes (Ptac)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000, 34140000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          site EFS de Décines, 54, rue Vaucanson - 69150 DECINES-CHARPIEU

      17. Description des prestations:
          

          achat de véhicules poids-lourds neufs de 5,2 tonnes (Ptac) type porteur avec motorisation diesel.Quantité estimée de véhicules pour ce lot : 3

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché public pourra faire l"objet d"une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l"acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l"article R.2122-4 du code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          (Nombre de véhicules)engagement minimum contractuel : 1 Engagement maximum contractuel : 8

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les formulaires type Dc1 et Dc2, dûment rempli. Le cas échéant, en cas de groupement, il sera fourni un Dc1 unique pour tous les membres dudit groupement. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l"autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu"il bénéficie d"un plan de redressement

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration concernant le chiffre d"affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l"incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une présentation d"une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le marché public sera financé par les fonds propres de l"efs. Le mode de règlement des prestations choisi par l"efs est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d"engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles r.2191-3 à r.2191-10 et aux articles r.2191- 15 à r.2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l"avance s"opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles r.2191-11, r.2191-12, r.2191-14 et r.2191-19 du code de la commande publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 13:00
      

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