Collection, transport and disposal of hospital waste (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49236184)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre Hospitalier de Lens
      99 Route de La Bassée
      Lens
      62307
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         affaire 2023-163 - prestations de collecte et traitement des déchets incluant la mise à disposition d"équipements pour les Hôpitaux publics de l"artois

         Numéro de référence: 2023-163
         
      2. Code CPV principal:
         90524400
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         mise à disposition d"emballages et d"équipements de pré-tri et de compactage, collecte, transport et traitement des déchets (non dangereux et dangereux) produits par les Ch du Ght de l"artois (Ch Lens, Béthune-Beuvry, Hénin Beaumont et La Bassée)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         déchets d"activité économique assimilables aux déchets ménagers - récupération en compacteur

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90524400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      4. Description des prestations:
         

         déchets d"activité économique assimilables aux déchets ménagers - récupération en compacteur

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-06-01
         Fin: 2027-06-01
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          déchets d"activité économique assimilables aux déchets ménagers - récupération en bacs roulants

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      17. Description des prestations:
          

          déchets d"activité économique assimilables aux déchets ménagers - récupération en bacs roulants

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          biodéchets

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      30. Description des prestations:
          

          biodéchets

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          supports d"archives confidentielles papiers et non papier

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      43. Description des prestations:
          

          supports d"archives confidentielles papiers et non papier

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          déchets gravats et encombrants

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      56. Description des prestations:
          

          déchets gravats et encombrants

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          déchets verts

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      69. Description des prestations:
          

          déchets verts

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          déchets " 5 flux "

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      82. Description des prestations:
          

          déchets " 5 flux "

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          déchets dangereux hors déchets d"activité de soins

          Lot nº: 08
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524400
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      95. Description des prestations:
          

          déchets dangereux hors déchets d"activité de soins

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-06-01
          Fin: 2027-06-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           déchets d"activité de soins

           Lot nº: 09
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           90524400
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           ch Lens -62300 , Ch Béthune-Beuvry -62660 , Ch Hénin Beaumont -62110 et Ch La Bassée -59480 62300 - lens

      108. Description des prestations:
           

           déchets d"activité de soins

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-06-01
           Fin: 2027-06-01
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Période ferme de 36 mois à compter du 01/06/2024, suivi de 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 13:00
      

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