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Miscellaneous spare parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235760)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: collectivite de corse
Номер конкурса: 49235760
Дата публикации: 15-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20231211Regional or local authorityContract award noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableThe most economic tenderGeneral public services01B0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      collectivite de corse
      direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
      Ajaccio
      20187
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins (3 lots)

        Numéro de référence: 2023-1dgm-0156
      2. Code CPV principal:
        34913000, 34913000, 34913000, 34913000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché consiste à assurer l"entretien et la réparation des engins de la Collectivité de Corse par le biais d"achat de pièces détachées et d"opérations de maintenance externalisées

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur hors TVA: 248 000.00 EUR
    2. Description
      1. Intitulé:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d"aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d"afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse

      4. Description des prestations:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 80
      6. Information sur les options:
        Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:

        le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      9. Intitulé:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      11. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d"aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d"afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse

      12. Description des prestations:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte

      13. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 80
      14. Information sur les options:
        Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:

        le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 22 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      17. Intitulé:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      19. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d"aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d"afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse

      20. Description des prestations:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte

      21. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des pièces détachées / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 80
      22. Information sur les options:
        Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:

        le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 124-391102
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Lot nº: 23
      Intitulé:

      achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti

      Marché nº: 23dgm583
      Lot nº: 32
      Intitulé:

      achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte

    2. Attribution du marché
      1. Date de conclusion du marché: 2023-11-28
      2. Informations sur les offres:
        Nombre doffres reçues: 1
        Nombre doffres reçues par voie électronique: 1
        Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
      3. Nom et adresse du titulaire:
        dicomat
        valrose
        Borgo
        20290
        France
        Le titulaire est une PME: non
      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

        Valeur totale du marché/du lot: 88 000.00 EUR
      5. Information sur la sous-traitance:

        Marché nº: 23dgm584
        Lot nº: 33
        Intitulé:

        achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte

      6. Attribution du marché
        1. Date de conclusion du marché: 2023-11-28
        2. Informations sur les offres:
          Nombre doffres reçues: 1
          Nombre doffres reçues par voie électronique: 1
          Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
        3. Nom et adresse du titulaire:
          dicomat
          valrose
          Borgo
          20290
          France
          Le titulaire est une PME: non
        4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

          Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
        5. Information sur la sous-traitance:

    3. Section VI
      1. Informations complémentaires

        le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      2. Procédures de recours
        1. Instance chargée des procédures de recours
          tribunal administratif de Bastia
          villa Montépiano
          Bastia
          20407
          France
          Téléphone: +33 495328866
          Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
          Fax: +33 495323855
        2. Organe chargé des procédures de médiation

        3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

          - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du Marché.- En référence à l"arrêt d"assemblée du Conseil d"etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l"avis d"attribution du Marché, assorti le cas échéant d"un référé suspension en application de l"article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l"article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée


      3. Date d’envoi du présent avis
        2023-12-11

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