Miscellaneous spare parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235760) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: collectivite de corse Номер конкурса: 49235760 Дата публикации: 15-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins (3 lots)
Numéro de référence: 2023-1dgm-0156l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché consiste à assurer l"entretien et la réparation des engins de la Collectivité de Corse par le biais d"achat de pièces détachées et d"opérations de maintenance externalisées
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti
ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d"aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d"afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti
le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte
ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d"aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d"afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte
le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht: 22 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte
ateliers de: Biguglia, Tragone, Corti, Moriani, d"aiacciu, Caldaniccia , Sartè, d"afa, Piana, Santa Lucia di Purtivechju 20000 Corse
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte
le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Volvo - secteur Pumonti
Marché nº: 23dgm583achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Hamm - secteur Cismonte
achat de pièces détachées d"origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation et à la maintenance des engins de marque Schäfer - secteur Cismonte
le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit :Montant maximum Ht:60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du Marché.- En référence à l"arrêt d"assemblée du Conseil d"etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l"avis d"attribution du Marché, assorti le cas échéant d"un référé suspension en application de l"article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l"article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée