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Construction work for subsidised residential accommodation (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235574)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Номер конкурса: 49235574
Дата публикации: 15-12-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023121220240125 12:00OtherContract noticeWorksCompetitive procedure with negotiationEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
  7 rue de Sébastopol
  TOULOUSE
  31000
  France
  Téléphone: +33 581313313
  Courriel: correspondre@aws-france.com
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://agysoft.marches-publics.info
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Autre
5. Activité principale:
  Logement et équipements collectifs
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Residence Terre Des Hommes - Construction De 57 Logements
    Numéro de référence: 2023069
  2. Code CPV principal:
    45215210
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    Fondations Profondes/Gros oeuvre
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262210
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  4. Description des prestations:
    
    Fondations Profondes/Gros oeuvre
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    Etancheite
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261420
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  17. Description des prestations:
    
    Etancheite
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    Enduits-Facades
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45443000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  30. Description des prestations:
    
    Enduits-Facades
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    Menuiserie Exterieures Aluminium
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  43. Description des prestations:
    
    Menuiserie Exterieures Aluminium
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    Platrerie Doublage-Faux Plafonds
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45410000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  56. Description des prestations:
    
    Platrerie Doublage-Faux Plafonds
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    Isolation
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    45320000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  69. Description des prestations:
    
    Isolation
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    Menuiseries Interieures
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  82. Description des prestations:
    
    Menuiserie Interieure
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    Plomberie Sanitaire-Vmc-Sous Station
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    45330000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  95. Description des prestations:
    
    Plomberie Sanitaire-Vmc-Sous Station
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    Electricite Cfa/Cfo
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    09310000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  108. Description des prestations:
    
    Electricite Cfa/Cfo
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    Sols Durs-Faiences-Chapes
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45431000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  121. Description des prestations:
    
    Sols Durs-Faiences-Chapes
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    Peintures-Revetement Mural-Sols Souples
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    45442100
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  134. Description des prestations:
    
    Peintures-Revetement Mural-Sols Souples
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    Revetement Sols Stratifies
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    45432130
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  147. Description des prestations:
    
    Revetement Sols Stratifies
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    Serrurerie-Portail-Porte De Garage
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316500
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  160. Description des prestations:
    
    Serrurerie-Portail-Porte De Garage
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    Ascenseurs Elevateurs
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    45313100
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  173. Description des prestations:
    
    Ascenseurs Elevateurs
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    Voies Et Reseaux Divers
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112500
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  186. Description des prestations:
    
    Vrd
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    Espaces Verts
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112710
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Chemin De La Butte 31400 Toulouse 31400 - Toulouse
  199. Description des prestations:
    
    Espaces Verts
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 16
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    - Dc1 ou équivalence
    
    - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
    
    - Pouvoir de la personne habilitée à engager l"entreprise (le cas échéant)
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Dc2 ou équivalence
    
    - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles:
    
    exigences minimales : chiffre d"affaires attendu supérieur à 3 fois le montant des travaux pour les lots Gros oeuvre, plomberie-Cvc, électricité Cfo-Cfa et serrurerie.
    
    - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.
    
    - Description de trois références d"opérations équivalentes à produire par le candidat, appuyé d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu etc..).
    
    exigences minimales tous lots : Programme équivalent en taille, en technicité. Lot plomberie : référence en Réseau de chauffage urbain obligatoire.
    
    - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
    
    une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
    
    le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
    
    les prix sont fermes.
    
    le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.
    
    fonds propres
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure concurrentielle avec négociation
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2024-01-25
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  Tribunal administratif de Toulouse
  68, rue Raymond IV
  Toulouse
  31068
  France
  Point(s) de contact: 31068
  Téléphone: +33 562735757
  Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Fax: +33 562735740
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  Tribunal administratif de Toulouse
  68, rue Raymond IV
  Toulouse
  31068
  France
  Point(s) de contact: 31068
  Téléphone: +33 562735757
  Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Fax: +33 562735740
Date d’envoi du présent avis
2023-12-12

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