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Modular and portable buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235523)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: métropole de Lyon
Номер конкурса: 49235523
Дата публикации: 15-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121120240122 17:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      métropole de Lyon
      20 rue du Lac, Cs 33569
      Lyon
      69505
      France
      Téléphone: +33 478634040
      Courriel: scp-assistance@grandlyon.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marchespublics.grandlyon.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        restructuration et agrandissement des halls de collecte Est et Nord-Ouest, site Krüger à Villeurbanne, Lot no1 " Location de bâtiments modulaires "

        Numéro de référence: 23dpeb240
      2. Code CPV principal:
        44211100
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le marché à attribuer est un marché ordinaire, non fractionné. La présente consultation concerne uniquement le lot no1 "Location de bâtiments modulaires".L"opération de travaux globale comprend dix (10) lots.Les lots no2, 3, 5, 6, 7 et 8 font l"objet d"une consultation allotie passée en procédure adaptée (avis Boamp no23-168513).Le lot no4 " Extension modulaire " fait l"objet d"un marché subséquent sur l"accord-cadre de la métropole de Lyon no2021-1157.Le lot no9 " Démolition " sera exécuté par le titulaire du marché de la métropole de Lyon no2020-465.Le lot no10 " Mobilier vestiaires séchant " sera également lancé indépendamment.Le délai de 24 mois concerne l"opération globale de travaux. Le calendrier de l"opération précise le délai spécifique à ce lot1 (Annexe no1 Ccap).Une clause de réexamen est prévue pour le remplacement des accessoires en cas de détérioration (Art 25 Ccap)

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        44211100
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le marché à attribuer est un marché ordinaire, non fractionné. La présente consultation concerne uniquement le lot no1 "Location de bâtiments modulaires".L"opération de travaux globale comprend dix (10) lots.Les lots no2, 3, 5, 6, 7 et 8 font l"objet d"une consultation allotie passée en procédure adaptée (avis Boamp no23-168513).Le lot no4 " Extension modulaire " fait l"objet d"un marché subséquent sur l"accord-cadre de la métropole de Lyon no2021-1157.Le lot no9 " Démolition " sera exécuté par le titulaire du marché de la métropole de Lyon no2020-465.Le lot no10 " Mobilier vestiaires séchant " sera également lancé indépendamment.Le délai de 24 mois concerne l"opération globale de travaux. Le calendrier de l"opération précise le délai spécifique à ce lot1 (Annexe no1 Ccap).Une clause de réexamen est prévue pour le remplacement des accessoires en cas de détérioration (Art 25 Ccap)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Pertinence de l"organisation proposée pour l"exécution des prestations / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        - être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance ; appréciée au regard d"au moins deux références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent (s)- les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 60 personnes dont 15 encadrant(s)

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-22
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-23
      Heure locale: 09:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Les candidats sont dans l"obligation de transmettre tous les documents et de communiquer exclusivement par le profil acheteur.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur.L"adresse mail de l"acheteur ne peut pas être utilisée pour poser des questions et déposer des plis.Les justificatifs à remettre au titre de la candidature, les précisions sur les capacités en cas de groupements d"opérateurs économiques et en cas de sous-traitance et le détail des documents à remettre sont présentés à l"article 7.1 "Justificatifs à remettre au titre de la candidature" du règlement de la consultation (Rc).En cas de groupement, les justificatifs seront fournis par le groupement afin de permettre l"appréciation globale des capacités de ses membres.Les candidats se présentant en groupement d"entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres.Il n"est pas exigé que chaque membre ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s"appuie sur les capacités d"autres opérateurs, il justifie des capacités de ces opérateurs et apporte la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.En application de l"article R2151-7 CCP, un même candidat n"est pas autorisé à présenter pourle marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le Ccp.Les documents à remettre relatifs à l"offre sont listés à l"article 7.2 du Rc.Les critères de jugement des offres sont détaillés à l"article 3.5.1 du Rc.Une visite est fortement conseillée (Art 6.1 Rc)Les marchés seront financés sur les fonds propres de la Métropole.- Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le CCP.- Acomptes versés dans les conditions fixées par les art L.2191-4 et R2191-20 à R2191-22 CCP et selon le CCAP.- Avance accordée dans les conditions des art L2191-2, L2191-3 à R2191-19 CCP.- Révision des prix : prix révisablesprécisions sur les délais et voies de recours :- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat ;- référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature ducontrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l"unioneuropéenne d"un avis d"attribution du contrat, ou,pour les marchés fondés sur un accord-cadre ouun système d"acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, enl"absence de la publication d"avis ou de la notification, jusqu"à l"expiration d"un délai de six moisà compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ;- recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d"état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no358994)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lyon
        184 rue Duguesclin
        Lyon
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
        Adresse internet: http://www.telerecours.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-11

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