Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235167)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      lamballe Terre & Mer
      41 rue Saint Martin - cS 3002
      Lamballe Armor
      22400
      France
      Téléphone: +33 296505937
      Courriel: contact@lamballe-terre-mer.bzh
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.megalis.bretagne.bzh
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.megalis.bretagne.bzh
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         entretien des espaces verts et maintien en état de propreté des Parcs d"activité et des sites communautaires

      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et maintien en état de propreté des Parcs d"activité et des sites communautaires. Les prestations sont réparties en 16 lots : les lots no1 à no3 sont réservés à l"insertion et les lots no4 et no5 sont réservés aux ESAT. La période initiale est à compter de la date de notification de l"accord-cadre jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductions éventuelles 3 fois 1 an

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 900 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Arguenon - réservé Insertion

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. Le lot no1 est réservé à l"insertion en vertu de l"article L. 2113-13 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Performance en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 30
         Prix - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 10
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024.

         Reconductible 3 fois 1 an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          secteur Penthièvre - réservé Insertion

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. Le lot no2 est réservé à l"insertion en vertu de l"article L. 2113-13 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          bassins d"orage - réservé Insertion

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. Le lot no3 est réservé à l"insertion en vertu de l"article L. 2113-13 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière d"insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          pa Ventoué et Pommeret - réservé ESAT

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. Le lot no4 est réservé aux ESAT en vertu de l"article L. 2113-12 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          pa des Dineux - réservé ESAT

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. Le lot no5 est réservé aux ESAT en vertu de l"article L. 2113-12 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          pa Carrefour du Penthièvre

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          pa Espérance 2 et Clos Alvault

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          pa poirier 2

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 10
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           sites secteur Arguenon

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           site proximité Saint-Alban

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           pa Vau Jaune

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      135. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           pa Lanjouan 2

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      148. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      149. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
      157. Intitulé:
           

           pa Tourelle 1 et 2

           Lot nº: 13
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      159. Lieu dexécution:
           
      160. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      161. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      162. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           
      170. Intitulé:
           

           sites Plémy

           Lot nº: 14
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      172. Lieu dexécution:
           
      173. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      174. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      175. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      179. Information sur les options:
           Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           
      183. Intitulé:
           

           sites Lamballe centre

           Lot nº: 15
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      185. Lieu dexécution:
           
      186. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      187. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      188. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      192. Information sur les options:
           Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           
      196. Intitulé:
           

           landes de La Poterie

           Lot nº: 16
           
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000
           
      198. Lieu dexécution:
           
      199. Description des prestations:
           

           la présente consultation concerne la réalisation de prestations d"entretien des espaces verts et de maintien en propreté des Parcs d"activités et des sites communautaires sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. L"Accord-Cadre est conclu de la date de notification au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      200. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
           Prix - Pondération: 40
           
      201. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
           
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 10
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale à compter de la date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Reconductible 3 fois 1 an

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      204. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      205. Information sur les options:
           Options: non
      206. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Une lettre de candidature (modèle " Lettre de candidature " de préférence, joint au dossier de consultation) ;

         - déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code de la commande publique (modèle " Lettre de candidature " de préférence, joint au dossier de consultation) ;

         - renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (modèle " Lettre de candidature " de préférence, joint au dossier de consultation) ;

         - pour les candidats aux lots no4 et no5 : les justificatifs permettant de vérifier si les conditions particulières de réponses à ces prestations sont bien respectées (E.S.A.T. Et entreprises adaptées).

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         - Les lots no1 à no3 sont réservés à de l"insertion en vertu de l"article L. 2113-12 du Code de la commande publique

         - les lots no4 et no5 sont réservés aux ESAT et aux entreprises adaptées en vertu de l"article L. 2113-13 du Code de la commande publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-23
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-23
      Heure locale: 15:00
      

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