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Coaching services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49234336)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: AGEFIPH
Номер конкурса: 49234336
Дата публикации: 15-12-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023121220240206 12:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  AGEFIPH
  192 Avenue Aristide Briand
  BAGNEUX
  92226
  France
  Courriel: contact-da@agefiph.asso.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.info
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues AGEFIPH
  BAGNEUX
  92226
  France
  Point(s) de contact: 92226
  Courriel: contact-da@agefiph.asso.fr
  Adresse(s) internet:
  Adresse principale: https://www.marches-publics.info
  par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Autre
5. Activité principale:
  Autre activité: Insertion et maintien dans l"emploi des personnes handicapées
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Dsp - Accompagnement A La Creation (Ou Reprise) D"Entreprise
    Numéro de référence: 2023-A-0034
  2. Code CPV principal:
    79998000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    Le présent contrat est la délivrance de l"offre de services Agefiph intitulée « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    0
2. Description
  1. Intitulé:
    
    Lot n°1 - Dagu_crea 971
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  4. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de la Guadeloupe ; Saint-Barthélemy ; Saint-Martin ; Iles du Nord ; Marie-Galante ; La Désirade ; Les Saintes (971)
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    Lot n°2 - Dagu_crea 972
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  17. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Martinique
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    Lot n°3 - Dagu_crea 973
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  30. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Guyane
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    Lot n°4 - Dara_crea -01-73-74
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  43. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de l"Ain (01), de la Savoie 73) et de la Haute Savoie (74)
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    Lot n°5 - Dara_crea-07-26-38
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  56. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de l"Ardèche (07), de la Drôme (26) et de l"Isère (38)
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    Lot n°6 - Dara_crea -69
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  69. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire du Rhône (69)
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    Lot n°7 - Dara_crea-15-42-43
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  82. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires du Cantal (15), de la Loire (42), de la Haute Loire (43)
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    Lot n°8 - Dara_crea-63-03
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  95. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires du Puy de Dôme (63) et de l"Allier (03)
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    Lot n°9 - Dbfc_crea-21
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  108. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Côte d"Or (21)
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    Lot n°10 - Dbfc_crea-71
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  121. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Saône et Loire (71)
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    Lot n°11 - Dbfc_crea-89
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  134. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de l"Yonne (89)
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    Lot n°12 - Dbfc_crea-58
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  147. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Nièvre (58)
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    Lot n°13 - Dbfc_crea-25-90
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  160. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire du Doubs (25) et du Territoire de Belfort (90)
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    Lot n°14 - Dbfc_crea-39
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  173. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire du Jura (39)
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    Lot n°15 - Dbfc_crea-70
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  186. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Haute Saône (70)
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    Lot n°16 - Dbre_crea-Bre
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  199. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires des Côtes d"Armor (22), du Finistère (29), de l"Ille et Vilaine (35), du Morbihan (56)
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    Lot n°17 - Dges_crea-08-10-51-52
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  212. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires des Ardennes (08), de l"Aube (10), de la Marne (51), de la Haute Marne (52)
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    Lot n°18 - Dges_crea-54-55-57-88
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  224. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  225. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de la Meurthe et Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57), des Vosges (88)
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: non
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    Lot n°19 - Dges_crea-67-68
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  237. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  238. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires du Bas Rhin (67), du Haut Rhin (68)
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: non
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    Lot n°20 - Dhdf_crea-59-62
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  250. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  251. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires du Nord (59) et du Pas de Calais (62)
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  257. Information sur les options:
    Options: non
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
  261. Intitulé:
    
    Lot n°21 - Dhdf_crea-02-60-80
    Lot nº: 21
  262. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  263. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  264. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de l"Aisne (02),de l"Oise (60) et de la Somme (80)
  265. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  266. Valeur estimée:
  267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  269. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  270. Information sur les options:
    Options: non
  271. Informations sur les catalogues électroniques:
  272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  273. Informations complémentaires:
  274. Intitulé:
    
    Lot n°22 - Didf_crea-75
    Lot nº: 22
  275. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  276. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  277. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de Paris (75)
  278. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  279. Valeur estimée:
  280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  282. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  283. Information sur les options:
    Options: non
  284. Informations sur les catalogues électroniques:
  285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  286. Informations complémentaires:
  287. Intitulé:
    
    Lot n°23 - Didf_crea-77
    Lot nº: 23
  288. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  289. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  290. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Seine et Marne (77)
  291. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  292. Valeur estimée:
  293. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  294. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  295. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  296. Information sur les options:
    Options: non
  297. Informations sur les catalogues électroniques:
  298. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  299. Informations complémentaires:
  300. Intitulé:
    
    Lot n°24 - Didf_crea-78
    Lot nº: 24
  301. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  302. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  303. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire des Yvelines (78)
  304. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  305. Valeur estimée:
  306. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  307. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  308. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  309. Information sur les options:
    Options: non
  310. Informations sur les catalogues électroniques:
  311. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  312. Informations complémentaires:
  313. Intitulé:
    
    Lot n°25 - Didf_crea-91
    Lot nº: 25
  314. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  315. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  316. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de l"Essonne (91)
  317. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  318. Valeur estimée:
  319. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  320. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  321. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  322. Information sur les options:
    Options: non
  323. Informations sur les catalogues électroniques:
  324. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  325. Informations complémentaires:
  326. Intitulé:
    
    Lot n°26 - Didf_crea-92
    Lot nº: 26
  327. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  328. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  329. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire des Hauts de Seine (92)
  330. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  331. Valeur estimée:
  332. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  333. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  334. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  335. Information sur les options:
    Options: non
  336. Informations sur les catalogues électroniques:
  337. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  338. Informations complémentaires:
  339. Intitulé:
    
    Lot n°27 - Didf_crea-93
    Lot nº: 27
  340. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  341. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  342. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire de la Seine Saint Denis (93)
  343. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  344. Valeur estimée:
  345. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  346. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  347. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  348. Information sur les options:
    Options: non
  349. Informations sur les catalogues électroniques:
  350. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  351. Informations complémentaires:
  352. Intitulé:
    
    Lot n°28 - Didf_crea-94
    Lot nº: 28
  353. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  354. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  355. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire du Val de Marne (94)
  356. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  357. Valeur estimée:
  358. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  359. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  360. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  361. Information sur les options:
    Options: non
  362. Informations sur les catalogues électroniques:
  363. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  364. Informations complémentaires:
  365. Intitulé:
    
    Lot n°29 - Didf_crea-95
    Lot nº: 29
  366. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  367. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  368. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur le territoire du Val d"Oise (95)
  369. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  370. Valeur estimée:
  371. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  372. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  373. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  374. Information sur les options:
    Options: non
  375. Informations sur les catalogues électroniques:
  376. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  377. Informations complémentaires:
  378. Intitulé:
    
    Lot n°30 - Dnaq_crea-19-23-24-87
    Lot nº: 30
  379. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  380. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  381. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de la Corrèze (19), de la Creuse (23), de la Dordogne (24), let a Haute Vienne (87)
  382. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  383. Valeur estimée:
  384. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    A l"issue de la période ferme de 12 mois, le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois pour les volumes prévisionnels figurant à l"annexe 1. L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 6 mois avant la date de fin de la période de validité en cours
  385. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  386. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  387. Information sur les options:
    Options: non
  388. Informations sur les catalogues électroniques:
  389. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  390. Informations complémentaires:
  391. Intitulé:
    
    Lot n°31 - Dnaq_crea-16-17-79-86
    Lot nº: 31
  392. Code(s) CPV additionnel(s):
    79998000, 85312300
  393. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    192 Avenue Aristide Briand 92226 - Bagneux
  394. Description des prestations:
    
    « Accompagnement à la création (ou à la reprise) d"entreprise », mobilisable par les opérateurs d"insertion au regard des besoins des personnes en situation de handicap qu"ils accompagnent sur les territoires de la Cha

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