Architectural, engineering and surveying services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157417)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      artelia
      agence de Nice - bet Pluridisciplinaire, Immeuble Anis, 57 avenue Simone Veil
      Nice
      06200
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Maitre d"ouvrage délégué
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         mission de Maîtrise d"oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 28 résidences du patrimoine de Côte d"azur Habitat

         Numéro de référence: 2023_cah_nice_moe
         
      2. Code CPV principal:
         71250000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet une mission de Maîtrise d"oeuvre relative au Lot 2 : Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, totalisant 299 logements et situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois.Le marché est décomposé en 3 lots géographiques dénommés Lot 2a, Lot 2b et Lot 2c

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 985 336.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 2
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         l"Équipe de Maitrise d"oeuvre sera composée à minima d"un Architecte diplômé inscrit à l"ordre des Architectes (avec attestation de l"ordre des Architectes, ou équivalent pour les candidats étrangers), et d"un ou plusieurs Bureaux d"études Techniques, dont un certifié Rge Etudes ou Opqibi Audit Energétique ou Opqibi Etude thermique réglementaire

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 2a : 124 logements répartis sur 5 résidences (Agence Le Forum et Agence Las Planas)

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71250000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         département des Alpes Maritimes :Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois 06000

      4. Description des prestations:
         

         124 logements répartis sur 5 résidences (Agence Le Forum et Agence Las Planas)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 433 071.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la tranche optionnelle sera affermie sur décision du pouvoir adjudicateur, par un ordre de service

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2b : 135 logements répartis sur 6 résidences (Agence de Menton)

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71250000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Alpes Maritimes :Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois 06000

      17. Description des prestations:
          

          135 logement répartis sur 6 résidences (Agence de Menton)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 387 062.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la tranche optionnelle sera affermie sur décision du pouvoir adjudicateur, par un ordre de service

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 2c : 40 logements répartis sur 3 résidences (Agence de Menton)

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71250000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département des Alpes Maritimes :Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois 06000

      30. Description des prestations:
          

          40 logements répartis sur 3 résidences (Agence de Menton)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 165 203.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la tranche optionnelle sera affermie sur décision du pouvoir adjudicateur, par un ordre de service

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         (Article 2-i 1° de l"arrêté du 22 mars 2019 - déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu"il juge équivalent.)(article 3-i 3° de l"arrêté du 22 mars 2019 - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.3 références à minima en réhabilitation énergétique de bâtiments d"habitation collectifs sociaux, achevées depuis moins de 5 ans ou en cours.Les références devront obligatoirement mettre en avant des projets de complexités similaires en matière de programme et de contraintes : Opération multisites, travaux réalisés en sites occupés

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-25
      Heure locale: 14:00
      

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