Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157276)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune d epinay sur seine
      hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
      Epinay-sur-Seine
      93800
      France
      Téléphone: +33 149719867
      Courriel: servicemarches@epinay-sur-seine.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues mairie d"epinay-sur-seine
      21930031600011
      hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
      Epinay-sur-Seine
      93800
      France
      Point(s) de contact: 93800
      Téléphone: +33 149714205
      Courriel: rachida.merad@epinay-sur-seine.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.epinay-sur-seine.fr
      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/
      par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations d"entretien des Espaces Verts et d"élagage, d"abattage, d"essouchage des arbres (2 lots)

         Numéro de référence: 230033
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le marché a pour objet des prestations d"entretien des espaces verts et d"élagage, abattage, essouchage des arbres de la ville d"epinay-sur-seine.le marché est divisé en lots comme suit :- lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "- lot no2 : " Elagage, abattage, et essouchage des arbres " Lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d"epinay sur Seine se référer aux listes en annexe 1 et 2 du CCTP et la Commanderie de Presles (95).?lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d"epinay-sur-seine, se référer à l"annexe 1 du CCTP pour le lot no2.le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitaire :Le prestataire assurera pour le compte l"acheteur, l"entretien courant des :- aires engazonnées : gazons...(voir Dce)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations d"entretien des Espaces Verts

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire d"epinay-sur-seine

      4. Description des prestations:
         

         lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d"epinay sur Seine, la Commanderie de Presles (95) se référer aux Annexes 1 et 2 au CCTP pour le lot no1.Le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitaire :Le prestataire assurera pour le compte du maître d"ouvrage, l"entretien courant des :- aires engazonnées : gazons, pelouses ou prairies,- massifs d"arbustes,- couvre-sols,- plantations de jardinières,- plantes grimpantes,- vivaces,- haies arbustives,- massifs floraux et rosiers,- prairies fleuries,- surfaces minérales (désherbage),- toitures végétalisées,- ganivelles.Prestations à prix unitaires :?Prestations complémentaires : Au-Delà de ces prestations d"entretien courant, des prestations complémentaires pourront être demandées par l"ac...(voir Dce)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-02-06
         Fin: 2028-02-05
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le lot 1 comporte trois reconductions

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d"epinay sur Seine, la Commanderie de Presles (95) se référer aux Annexes 1 et 2 au CCTP pour le lot no1.Le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitai...(voir Dce)

      14. Intitulé:
          

          elagage, essouchage et abattage des arbres

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire d"epinay-sur-seine

      17. Description des prestations:
          

          lieux de prestation du service :?Lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d"epinay-sur-seine, se référer à l"annexe 1 au CCTP pour le lot no2.les prestations du présent lot no2 sont rémunérées sur la base de prix unitaire.les prestations pour lesquelles un prix unitaire s"applique sont les prestations identifiées par l"acheteur dans le bordereau des prix. Le montant maximum annuel pour le lot no 2 est précisé à l"article 5 du présent document.pour des besoins occasionnels de faible montant, Acheteur peut s"adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1% du montant total du marché, ni la somme de 10 000 euro(s) (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-06
          Fin: 2028-02-05
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot 2 comporte trois reconductions

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          lieux de prestation du service :?Lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d"epinay-sur-seine, se référer à l"annexe 1 au CCTP pour le lot no2.les prestations du présent lot no2 sont rémunérées sur la base de prix unitaire.les prestations pour lesquelles un prix unitaire s"applique sont les prestations identifiées par l"acheteur...(voir Dce)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         le candidat peut présenter sa candidature sous forme d"un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. DUME ou imprimés Dc1 et Dc2 disponibles à l"adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires2. Déclaration sur l"honneur attestant que le candidat n"entre pas dans un des cas d"interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à 2141-11 du code de la commande publique, qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés ; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail) ; si le candidat est établi ou domicilié à l"étranger, une déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l"article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.3. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 4. Preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1. Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l"égalité femmes-hommes, moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l"année(s), précédant l"envoi de l"avis d"appel public à la concurrence, si l"entreprise a été créée depuis moins de trois années.2. Liste du matériel et de l"équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature3. Certification établie par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité (par exemple, Certification Management Qualité : ISO 9001, Management pour réduire les impacts sur l"environnement (ISO 14001, ISO 14024 ou équivalent, Labellisation.)4. Liste des principales fourniture et/ou prestations de service réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-05-07
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 11:00
      

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